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 Procès ayant opposé Lupantoceane aux Flandres [Coupable]

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Bartox

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Date d'inscription : 22/03/2006

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MessageSujet: Procès ayant opposé Lupantoceane aux Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé Lupantoceane aux Flandres [Coupable] EmptyMer 12 Nov 2008 - 14:52

Lupantoceane était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Citation :
Dame Lupantoceane, le silence est rarement apprécié par les autorités, préférant les aveux, ou même vous entendre tout réfuter en bloc. Toujours est-il que devant les faits avérés, et votre mutisme évocateur, je vous condamne à 70 écus d'amende.


Justice rendue par Bartox à Bruges, juge des Flandres, en ce onzième jour du mois de novembre de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus.


Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Lupantoceane en date du 20 octobre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d�avoir :

1)Vendu une robe qu'elle n'a pas confectionné
2)L'avoir vendue hors grille des prix (200.05 au lieu de 268 écus]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://i.servimg.com/u/f71/11/21/66/49/preuve13.jpg

Ces faits sont qualifiés d'escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :


Loi enfreinte:
Op. 2. Article 3.
De l�Escroquerie :

- Nul individu ne peut acheter une denrée sur le marché qu�il est capable de produire lui même sauf si icelui est capable de la transformer en produit à valeur ajoutée de par sa profession d�Artisan ou que cette denrée ait pour but une consommation personnelle.
- Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question..

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police MayaII sera appelé à témoigner.
°La conciliation n'a pas abouti

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 30 octobre 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre honneur,

Etant donné l'absence de remords de l'accusée et son absence tout court. Etant donné la concurrence déloyale qu'elle fait envers les tisserands, de plus n'étant pas tisserande elle-même elle se met d'autant plus en infraction envers notre Corpus.
Je demande un jour de prison et 67,05 écus d'amande (différence entre prix de vente et prix autorisé).

Je vous remercie Votre HOnneur.

*Fait par Rosa le 07 novembre 1456*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé MayaII à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Maya se leva

Votre honneur, j'ai vu Dame Lupantoceane vendre une robe en deça de lois et devits de notre ville. J'ai pris bien soin de l'en aviser et de tenter avec elle une conciliation mais malheureusement je n'ai jamais reçu de réponse de sa part.

Voilà votre honneur.

MayaII
Sergent de police Tournai
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