Procès ayant opposé Sire_ares à Antwerpen [Coupable]

Sire_ares était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Sir Ares, faute est avérée, mais je crois en votre bonne foi. Je suivrai donc la peine demandée par l'accusation, et vous condamne donc à une amende de 5 écus sonnants et trébuchants.

Justice rendue par Bartox à Bruges, juge des Flandres, en ce onzième jour du mois de novembre de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Sire_ares en date du 28 octobre 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d&#8217;avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [21 au lieu de 24 écus avec caractéristiques]

* Le contrevenant est récidiviste

Ces faits sont passibles de la prison.

Les Officiers de Police Eloelo et le maire Drag0nf1re seront appelés à témoigner.

Voici les preuves :

http://dragon-fire.chez-alice.fr/Sires_ares_Salaire_02A.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l&#8217;ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l&#8217;Ordre public :
| Toute violation d&#8217;un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l&#8217;ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l&#8217;Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l&#8217;inviter à la barre comme témoin. Si vous n&#8217;en connaissez
pas, vous pouvez en demander un qui vous sera désigné d&#8217;office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d&#8217;accusation établi ce jour le 31 octobre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusez, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur,

je reconnais mes tords.
Je vais essayez de vous expliquer ce qu'il c'est passé. J'ai deux champs et les salaires varies selon ces champs et j'ai confondu les deux. Malheureusement et comme je l'ai indiqué a notre police, je n'ai pu trouver comment annuler mon offre d'emploi.
Je suis a votre disposition pour toute peine que vous trouverez me convenir.
Merci de m'avoir ecoué, votre Honneur

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Votre honneur,

Devant le témoignage de le la défense ainsi que de l'officier de police, je demande une amende de 5 écus pour les frais de justice, en espérant que cela ne se reproduise plus.

je vous remercie.

*Fait par Rosa de Leffe, le 03 novembre 1456*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: merci votre honneur.

L'accusation a appelé Eloelo à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: *Après avoir écouté attentivement l'acte d'accusation et la première plaidoirie de la défense, le sergent Elo s'avança vers la barre.*

Messire le juge, Dame la procureur,

Après que le bourgmestre Drag0nf1re ait alerté la police locale de l'offre d'emploi illégale du Sieur Ares, j'ai envoyé un courrier à ce dernier lui indiquant qu'il était sur le point de commetre une infraction.
Au moment où l'accusé voulait retirer son offre et donc la remplacer, celle-ci a été malheureusement prise par une villageoise.

Je suis donc allé consulter le casier judiciaire. Sir Ares a déjà commis la même infraction il y a quelques mois, c'est un récidiviste.
Et donc, j'ai rempli un dossier que j'ai ensuite envoyé au bureau du procureur.

Mais malgrè tout, Sire Arès est quelqu'un de bonne foi qui participe activement à la vie du village Anversois. C'est quelqu'un de sérieux et tout le village est je pense du même avis que moi. J'espère donc que l'amende attribuée par messire le juge ne sera pas trop forte.

Merci de votre écoute.

Fait à Antwerpen,
Le 2 Novembre de l'an de grâce 1456,
Par Eloelo Van Kempen,
Sergent de police de la ville d'Antwerpen.