Procès ayant opposé Aureliolola aux Flandres [Coupable]

Aureliolola était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Sir Aureliolola, se présenter face à nous, et reconnaître votre faute auraient été un premier pas vers la rédemption. Votre silence en dit long sur votre conception de la loi.
Comme demandé par l'accusation, je vous condamne à 1 journée dans nos geôle flamande, ainsi qu'à 5 écus d'amende.

Justice rendue par Bartox à Bruges, juge des Flandres, en ce onzième jour du mois de novembre de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Aureliolola en date du 15 octobre 1456 à Anvers

Il lui est reproché d�avoir :

1)Vendu un sac de blé à 14.50 écus

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/10/21/img-134737g1v5o.png

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.

Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Iphéos sera appelé à témoigner.
°La conciliation n'a pas abouti

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 30 octobre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur,

Etant donné l'absence de remord de l'accusé et son absence tout court, je demande 1 jour de prison et 5 écus d'amende. En espérant que nous n'ayons plus à le revoir icelieu.

*Fait par Rosa de Leffe, le 07 novembre 1456*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Iphéos à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: A l'appel de son nom le Lieutenant de police ipheos se lève et salue la cour :

- Votre honneur j'atteste que Messire Aureoliola a été surpris en flangrant délit de vente d'un sac de blé à 14,50 sur le marché d'Anvers malgré les recommandations transmises par courrier un jour avant.
Son silence est éloquent, la conciliation n'a pas aboutie.