Procès ayant opposé Albatore à Tournai [Relaxé]

Albatore était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: Sir Albatore, même s'il ne s'agit que de 5 deniers de différence, la loi flamande exige une rigueur afin d'assurer le bonheur de tous ses citoyens. Je ne vous condamnerai pas aujourd'hui, compte tenu de la faible infraction, et du doute planant sur le rachat du fruit. J'espère toutefois ne plus vous revoir devant moi, faites donc davantage attention la prochaine fois.

Justice rendue par Bartox à Bruges, juge des Flandres, en ce onzième jour du mois de novembre de l'an 1456.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Albatore en date du 21 octobre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d�avoir :

1)Vendu 1 fruit hors grille des prix (9.95 au lieu de 10 écus)

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://images1.hiboox.com/images/4308/8caac218c004d464304d9bea041073d6.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le maire Psycho8304 sera appelé à témoigner.
°La conciliation n'a pas abouti

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 31 octobre 1456, par le Procureur Rosa.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: J'ai acheté le fruit en question
29-10-2008 10:40 : Vous avez acheté à la mairie 1 fruit pour 11,00 écus.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Psycho s'avança à son tour et dit:

Monsieur le Juge, Madame le procureur bonjour.
J'ai prix Messire Albatore en flagrant délit de vente de fruit à prix illégale. Je lui ai donc envoyé une conciliation, à quoi il m'a été répondu de faire ce que bon me semblai. J'ai donc passé l'affaire aux forces de police afin qu'ils se chargent des relances. Plusieurs relances ont donc été faites donc. Sans qu'il n'ait été constaté l'achat du dit fruit amande. Et aucune réponse de la part de l'accusé n'a été reçut. C'est seulement au matin après ouverture du procès qu'il m'a dit l'avoir acheté. Je n'ai mal heureusement aucun moyen de le confirmer� ou de l'infirmer. Je ne sais donc quelle validité accorder à ses dires, je vous en laisse le soin.

Après quoi Psycho retourna respectueusement à sa place.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.