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 Procès ayant opposé Princesse68 aux Flandres [Coupable]

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Bartox

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Procès ayant opposé Princesse68 aux Flandres [Coupable] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Princesse68 aux Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé Princesse68 aux Flandres [Coupable] EmptyMer 5 Nov 2008 - 12:56

Jugement erroné, suite à une erreur de ma part. L'amende va être demandée par la police de Dunkerque.


Princesse68 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Dame Princesse68, cela fait la deuxième fois que vous êtes pris la main dans le sac pour des faits d'esclavagisme. Vous n'avez plus l'excuse de la jeunesse avec vous. En considérant que cela peut-être une mauvaise manipulation, je serai moins sévère que ce que j'aurais pu être. Je vous condamne à une amende de 15 écus, comme demandé par l'accusation.

Justice est faite !

Rendue par Bartox à Bruges, juge des Flandres, le cinquième jour du mois de novembre de l'an 1456.



Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Princesse68 en date du 27 octobre 1456 à Dunkerque

Il lui est reproché d�avoir :

1)Embauché à un salaire de 12 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img522/1002/screenprincesse68ja0.png
https://redcdn.net/ihimizer/img377/4888/princesse68iu8.png

Ces faits sont qualifiés d'esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

OP 2 Article 2.
De l�Esclavagisme :
|Toute
personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera
considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice
du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement
de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et
d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive,
l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de
récidives

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Seblebeau sera appelé à témoigner.
°Il s'agit d'une récidive

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 30 octobre 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
je m'escuse le ne voullais pas faire ce la
mon doigt a déraper sur mon calvier, mes sa ne ce reporduira plus
encore mille éscuse

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre honneur,

Que l'accusée soit ignorante de la façon de vivre citoyenne soit, cependant avoir le même problème plusieurs fois de suite ne relève pas seulement de l'ignorance mais de la mauvaise foi.

Je demande 15 écus d'amende en espérant que la leçon prenne, cette fois

*Fait par Rosa de Leffe le 31 octobre 1456*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
je suis encore desoler je verait plus attention la prochaine fois merci

L'accusation a appelé Seblebeau à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
en surveillant le marché de l'emploi, j'ai remarqué que cette dame etait en train de proceder à une tentative d'embauche frauduleuse... apres lui avoir envoyé un courrier lui indiquant de retirer son offre d'emploi, je me suis apperçu qu'elle avait finalement embauché quelqu'un malgré mes recomandations;j'ai donc procedé à un dossier pour la mettre en accusation et me suis apperçu que madame Princesse68 n'etait pas à sa premiere tentetive d'embauche frauduleuse , j'ai donc prevenu mon chef qui a transmis le dossier au juge..
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