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 Procès ayant opposé Yassinobarca aux Flandres [Coupable]

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Bartox

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MessageSujet: Procès ayant opposé Yassinobarca aux Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé Yassinobarca aux Flandres [Coupable] EmptyMer 5 Nov 2008 - 12:45

Yassinobarca était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Sieur Yassinobarca, les preuves sont avérées et indéniables, mais votre jeunesse et donc votre ignorance de certaines lois, à fortiori celles ne faisant pas parti de votre ville natale, jouent en votre faveur. Je vous condamne alors à une faible amende de 5 écus, en espérant ne plus vous revoir devant moi à l'avenir.

Justice est faite !

Rendue par Bartox à Bruges, juge des Flandres, le cinquième jour du mois de novembre de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Yacinobarca en date du 22 octobre 1456 à Anvers

Il lui est reproché d�avoir :

1)Vendu 4 stères de bois pour 4,75 écus pièce.


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://dragon-fire.chez-alice.fr/Yassinobarca_Bois_01.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Législatif Flamand :


Loi enfreinte:
Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

Op. 3. Article 2.

Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le maire Drag0nf1re sera appelé à témoigner.
°La conciliation n'a pas abouti

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 30 octobre 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !


Première plaidoirie de la défense
Citation :
Je l'ai acheté moi aussi à 4,75 ecus , et je suis pas de Antwerpen ,je suis de Ghent ,je connais pas les règles de cette ville ,et j'avais besoin de l'argent , je l'ai vendu au prix d'achat .

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Rosa regarde l'accusée et répond*
Sachez que ce décret est valable dans toutes les Flandres et non seulement dans une ville et de toute manière vous n'aviez pas à acheter du bois car vous n'en n'avez pas besoin pour votre consommation de par métier.

*Rosa regarde la Cour*

Votre Honneur,

Etant donné qu'il ne s'agit pas de la première visite icielieu de l'accusé, je requiers une amende de 15 écus

*Fait par Rosa de Leffe le 03 novembre 1456*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Exusez-moi ,car j'ai pas vu les intardictions de vente pour les stères de bois ,et je les ai vendu au prix d'achat .
J'ai renconter un villageois dans la taverne et il m'a dit que j ai besoin du bois ou des peaux pour construire des armes ou des vêtements et les revendre sur le marché .

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour votre honneur,

Je pense que les preuves sont suffisament claires. Comme à mon habitude je parcourais le marché lorsque j'ai vu l'acusé vendre du bois à un prix illégal. J'ai donc pris le bois et signalé son cas à la police locale. De plus il a quitté la ville sans s'être aquité de son amende, ce qui lui vaut sa présence ici.

Dragon Fire
Fait à Anwterpen le 01/11/1456
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Procès ayant opposé Yassinobarca aux Flandres [Coupable]
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