Procès ayant opposé Nanny211 aux Flandres [Relaxé]

Nanny211 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: Dame Nanny211, face à votre apparente bonne foi, et à la relative gravité de l'infraction qui vous est reprochée, je me dois d'être clément. C'est pourquoi je prononce la relaxe.

Justice est faite !

Rendue par Bartox à Bruges, juge des Flandres, le cinquième jour du mois de novembre de l'an 1456.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Nanny211 en date du 01 octobre 1456 à Dunkerque

Il lui est reproché d�avoir :

1)Vendu du fer

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

01-10-2008 11:20 : Vous avez acheté à Nanny211 1 kilo de minerai de fer pour 17,00 écus.

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

* Le fer :
L'achat de minerai de fer est la prérogative des seuls maires, forgerons ou personnes assermentées par le CaC.
La vente est strictement réservée aux personnes assermentées.
Tout contrevenant sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre publique.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Messire Radek sera appelé à témoigner.
°Il s'agit d'une récidive

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 15 octobre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: j'ai vendu un kilo de fer car il y a encore peu de temps j'etais forgeron. J'ai changé de metier et mis en vente tout le materiel dont je n'avais plus besoin

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.