Procès ayant opposé Schnouf aux Flandres [Relaxé]

Jugement rendu par Sieur Kristof

Schnouf était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: Accusé mort donc relaxé

Acte d'accusation

Citation :: Monsieur le Juge,

Je vous amène monsieur Schnouf. Dans son séjour en Hollande, il a attaqué notre résident Pim_t. Monsieur Schnouf a été condamné à 3 journées d�emprisonnement et le remboursement des 507, 70 écus qu�il avait volé. Voici l�affaire judicaire:

http://www.dekoninkrijken.com/Proces.php?affaire=44064

Toutefois, après qu�il avait quitté la prison, monsieur Schnouf s�est enfui en Flandre en espérant qu�il pouvait échapper son remboursement de 507,70 écus. Pourtant, la loi est très claire:

Livre II, Op. 4, Article 9 du droit pénal hollandais:

Chaque refuse et chaque manière conscient ou inconscient de nonchalance ou d�omission de suivre le verdict du juge ou une condition imposé par le juge pour suivre la libération conditionnelle, comme mentionné dans le verdict, sera puni d�un nouveau affaire judiciaire pour perturbation de l�ordre publique. L�accusé sera automatiquement être emprisonné pour au moins 3 journées et subira une punition supplémentaire, si le court judiciaire l�estime nécessaire.

Il est donc normale que je demande que monsieur Schnouf rembourse les 507,70 écus au victime Pim_t, éventuellement via madame Lafred. Les faits sont très graves et monsieur Schnouf s�est enfui d�une manière qui n�est pas acceptable. Je trouve donc qu�il est légitimé de demander aussi l�emprisonnement de monsieur Schnouf pour cinq jours. »

J�espère que votre comté peut obliger Schnouf de rembourser sa dette.

Salutations

Quasyt, accusateur du comté d�Hollande

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je ne lis pas le hollandais. Je pensais qu'apres avoir purgé ma peine, j étais quitte. Ma fuite n'en était pas une, je suis parti de bonne foi.
Cependant, je n'ai jamais pu me défendre à ce procès pour cause d'incompréhension de la langue et les 500 écus me semblent tres excessifs. Ce proces fut completement inequitable puisque malgre mes demandes repétées je n ai pas pu me defendre, ne comprenant pas la langue.
Je demande votre clémence votre honneur. J'ai deja purgé ma peine de ce proces inique. Le code penal oblige l'accusation à un proces equitable; il n'a pas eut lieu. C'est pourquoi je demande la relaxe votre honneur. En remerciant par avance, votre grace de sa compréhension et de sa clémence.
Schnouf

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.