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 Procès ayant opposé Phenix44 à Dunkerque [Coupable]

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Bartox

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Procès ayant opposé Phenix44 à Dunkerque [Coupable] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Phenix44 à Dunkerque [Coupable]   Procès ayant opposé Phenix44 à Dunkerque [Coupable] EmptyMar 28 Oct 2008 - 13:55

Jugement rendu par Sieur Kristof


Phenix44 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
L'accusé étant de bonne foi je suis le réquisitoire, 10 écus et que cela ne se reproduise plus !
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation
Citation :
*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Phenix44.

Il lui est reproché d�avoir embauché un ouvrier non qualifié à 12 écus.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img242/4512/phenix44eu7.jpg

https://redcdn.net/ihimizer/img362/7224/phenix44xv8.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 2. De l�esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 22 écus de salaire journalier.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : .

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.


° La conciliation n�a pas eu lieux pour cause de récidive.

Fait à Bruges, le mercredi 17 septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
n'ayant pas eu le temps de retire mon annonce ( deja prise )j'assumerai le verdicte !!!!!!!!

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Pino se trourna vers le Juge*

Votre honneur, j'ose croire que l'accusé est de bonne fois. Par contre, je rapelle tout de meme que c'est un cecidiviste... c'est pourquoi je demande 10 ecus d'amende.

*Pino se raseoit*

Fait à Brugge
Le samedi 20 septembre 1456
Par Pino van Westmalle
Procureur des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mcisis à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Mcisis s'avança et salua la cour .

Mcisis s'avança et salua la cour .

Bonjour,

Que dire de ce dossier il parle de lui même .
Il s'agit surement d'une erreur mais comme il s'agit d'une récidive ,j'ai du déféré le dossier .

Voila les faits .

Mcisis salua de nouveau la cours et quitta la pièce .
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