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 Procès ayant opposé Queluma à Dunkerque [Coupable]

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Bartox

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Procès ayant opposé Queluma à Dunkerque [Coupable] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Queluma à Dunkerque [Coupable]   Procès ayant opposé Queluma à Dunkerque [Coupable] EmptyMar 28 Oct 2008 - 13:51



Queluma était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
omme demandé par l'accusation, une amende de 15 écus afin de faire reflechir l'accusé.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation
Citation :
*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Madame Queluma.

Il lui est reproché d�avoir embauché à 20 écus avec 19 points de caractères

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img370/5014/quelumaug2.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.



Grille salariale a Dunekrque :
0 de caractéristique 15 écus
A partir de 1 en caractéristique 22 écus

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.


° La conciliation n�a pas eu lieux pour cause de récidive.

Fait à Bruges, le Mardi 02 Septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
veuillez m'escuser monsieur le juge mais je nai pas fait attention a la grille des salaires... ceci ne se reproduira plus et je veux bien payer ce que je dois a celui que jai embauché . et encore une fois pardon ....

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre honneur, je rapelle que l'accusée se trouve devant vous sans contiliation prealable pour cause de recidive. Cependant, j'ose croire que Madame Queluma est de bonne fois. C'est pourquoi, je demande une amende de 10 écus, pour que l'accusée fasse attention la prochaine fois.

*Pino se tourne vers l'accusé¨*

Bien sur, en esperant ne plus vous revoire y-ce-lieux...


Fait a Brugge
Samedi 20 Septembre 1456
Pino van Westmalle
Procureur des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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