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 Procès ayant opposé Nanny211 à Dunkerque [Coupable]

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Bartox

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Procès ayant opposé Nanny211 à Dunkerque [Coupable] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Nanny211 à Dunkerque [Coupable]   Procès ayant opposé Nanny211 à Dunkerque [Coupable] EmptyMar 28 Oct 2008 - 13:49

Jugement rendu par Sieur Kristof


Nanny211 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Vu les faits avérés, une amende de 10 écus et que je ne vous y reprenne plus ;-)
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation
Citation :
*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Madame Nanny211.

Il lui est reproché d�avoir employer une ouvrier qualifié à moins de 22 écus.

Voici les preuves de la forfaiture :
Nanny211 cherche un travailleur pour raser des moutons. Qualification requise : 19 points d'intelligence, Salaire : 21,00 écus.
https://redcdn.net/ihimizer/img397/6008/nanny211zy2.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Grille salariale a Dunekrque :
0 de caractéristique 15 écus
A partir de 1 en caractéristique 22 écus

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : .

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Mcisis sera appelé à témoigner.

° La conciliation n�a pas eu lieux pour cause de récidive.

Fait à Bruges, le samedi 20 septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
J'ai effectivement employé un ouvrier qualifié pour 21 écus. Mais il s'agit d'une simple erreur de ma part,que j'avais deja notifié a la personne qui m'avait contacté. Je lui avais d'ailleurs demandé comment me racheter, et cette personne m'a meme dit que ce n'etait pas grave !!!

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mcisis à la barre

L'accusation a appelé Mcisis à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Mcisis s'avança et salua la cour .

Bonjour j'ai bien envoyé un courrier à Nanny211 afin que cette personne enlève au plus vite son annonce .

Malheureusement il y eu embauche et comme il s'agit là d'une récidive je
n'ai pas eu d'autre choix que de déférer le dossier .

Voila les faits .

Mcisis salua de nouveau la cours et quitta la pièce .
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