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 Procès ayant opposé Alexandredupor aux Flandres [Coupable]

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AuteurMessage
Bartox

Bartox

Nombre de messages : 1531
Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 22/03/2006

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Procès ayant opposé Alexandredupor aux Flandres [Coupable] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Alexandredupor aux Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé Alexandredupor aux Flandres [Coupable] EmptyMar 28 Oct 2008 - 13:47

Jugement rendu par Sieur Kristof


Procès ayant opposé Alexandredupor au Comté de Flandres

Alexandredupor était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Vu les faits établis et malgré l'apprente bonne foi de l'accusé,j'inflige une amende de 50 écus à l'accusé afin qu'il soit clair que notre loi se doit d'etre respectée par nos voisins.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.


Acte d'accusation
Citation :
*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Alexandredupor.

Messire Alexandredupor à suivi un cour de CMB. Il n'a pas été autorisé à suivre ce cour il n'est pas Flamand et vis à Rotterdam.

Voici les preuves de la forfaiture :

25-09-2008 15:11 : Alexandredupor s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 15,00 écus.

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Toute personne non ressortissant flamand ne peut pas suivre les cours militaires (Connaissances militaires de base, Stratégie de base, Tactique de base et Stratégie avancée) à l'université de Klauwaerts sans accord écrit du recteur de l'université. Toute personne non ressortissant flamand qui ne respectera pas cette procédure se verra poursuivi devant les instances judiciaires flamandes pour Trouble à l'Ordre Public.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres .

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° DragonFire sera appelé à témoigner.

Fait à Bruges, le samedi 27 septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Aussi pas dans sa meilleure forme à cause de l'heure matinale, Alexandre de Gilraen, Baron d�Edam, prend la parole*

Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, noble Peuple Flamand,

Je voudrai commencer avec m�excuser pour mon français, comme le Procureur a correctement constaté, j�avais habité en Hollande pour une très longue période donc mon français, malgré d�être ma langue maternelle( j�ai habité en Anvers les premiers ans de ma vie), n�est plus optimale.

J�avais habité en France, en Flandre, en Angleterre et finalement en Hollande et pendant ces voyages j�ai exercé les fonctions de Juge et Procureur plusieurs fois. Je me réalise alors que mon ignorance de l�existence de cette loi n�est pas d�excuse pour mon délit mais je vous prie, Monsieur le Juge, de prendre en compte que j�ai l�intention de partir en France dès que mon procès est fini et alors il n�a pas de chance de récidivisme et aussi que mon intérêt dans ces courses est purement académique.

Avec mon expérience juridique je trouve ça un peu bizarre que le procureur n�a pas demandé une peine et alors je ne sais pas quelle sorte de sanction je peux m�attendre à. Mais si longue que� elle est juste et raisonnable, et dans mon expérience les juges Flamands sont juste et raisonnable, je vais certainement l�accepter.

*Alexandre reprend sa place*

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Pino se leva *

L�accusé me semble de bonne fois. Je ne pense pas qu�il représente une réel menace pour la Flandre. Cependant il a commis une infraction et dois donc être puni. Je demande donc une peine maximum d�une dizaine d�écus.

*Pino se rassoit *

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Alexandre dit calmement:*

Je n'ai aucun problème avec la peine suggerée par le procureur

*Il se rassoit*

L'accusation a appelé Drag0nF1re à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Votre honneur,

Effectivement, je ne peux nier qu'Alexandredupor a bien assisté à mon cours le 25/09 de cette année.
Il a pris la derniere place disponible environ 2H30 aprés l'ouverture des portes. Mais je précise qu'il n'a pas perturbé le cours, et si l'on ne m'avait pas convoqué dans ce tribunal je ne me serait même pas rendu compte de sa faute.

Voila votre honneur, je n'ai rien d'autre à ajouter.

Fait à antwerpen le 27/09/1456
Dragon Fire
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Procès ayant opposé Alexandredupor aux Flandres [Coupable]
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