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 Procès ayant opposé Jawel aux Flandres [Coupable]

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AuteurMessage
Bartox

Bartox

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 22/03/2006

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MessageSujet: Procès ayant opposé Jawel aux Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé Jawel aux Flandres [Coupable] EmptyMar 28 Oct 2008 - 13:42

Jugement rendu par Sieur Kristof

Jawel était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Vu les faits établis mais la bonne volont de l'invidu, je ne le condamne qu'a une amende de 10 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation
Citation :
*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Madame Jawel.

Il lui est reproché d�avoir vendu du bois a 10,50 écus sur le marcher d�Anvers.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://2img.net/r/ihimizer/img502/4835/jawelboisgn6.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Tiboo19 sera appelé à témoigner.

° La conciliation n�a pas aboutie.

Fait à Bruges, le samedi 27 septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
mesdames et messieurs, peuple de Fandres, Messire le Juge
Je suis jugée aujourd'hui pour causse d'avoir vendu une stère de bois a 10,50 écus. Je reconnais avoir vendu cette stère mais je n'étais pa au courant qu'il y avait une tranche de prix concernant les produits et articles dans ce Comté. Enfin, je vous prie de m'excuser et je promet de ne pas reproduire la même erreur. Je prend cet acte en considèration comme avertissement sous peine d'être enprisonner si j'ai affaire à un autre jugement (résidive).

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Pino se leva *

Devant ce qui me semble être de la bonne fois, je demanderai un peine de 10 écus maximum. Je rappelle a l�accusé que répondre au courrier des agents est dans son intérès.

*Pino se rassoit *

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
jpayerai la somme du
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Procès ayant opposé Jawel aux Flandres [Coupable]
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