Bartox
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![Procès ayant opposé Bartox aux Flandres [Relaxé] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: Procès ayant opposé Bartox aux Flandres [Relaxé] Mar 28 Oct 2008 - 13:25 | |
| Jugement rendu par DoudouBartox était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé. - Citation :
- Ne pouvant être juge et parti, c'est sa grandeur notre comte Doudou, Seigenur d'Audernarde qui a rendu justice, voici son verdict :
"Après avoir bien lu les minutes du procès.
Après être moi même présent lors de la discussion
Bartox a bien posé une question, certes ayant un fort sous entendu mais ce qui est normal lors d'un échange en période électorale. Ce n'est donc pas une affirmation et donc ce n'est pas une diffamation.
Nous, doudou comte de Flandres, seigenur d'Audernarde relaxons monsieur Bartox dans l'affaire l'opposant à monsieur Nicjoachim"
Justice rendue par Doudou à Bruges, comte des Flandres, en ce vingt-huitième jour du mois d'octobre de l'an 1456.
Acte d'accusation - Citation :
- *Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*
"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,
Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Bartox.
J�ai reçu une plainte pour diffamation contre messire Bartox. Cette plainte a été effectuer par messire Nicjoachim.
Il lui reproche d�avoir affirmé que Nicjoachim a été absent 15 jours durant mon mandat de maire.
Voici les preuves de la forfaiture :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5775203&sid=aCq39v9niL60W0y8SzxWEnmIo#5775203
« Donc si je comprends bien, si je vous demande :
Avez-vous été oui ou non en retraite quinze jours pendant votre mandat à la mairie de Dunkerque ?
Vous me répondriez que c'est une "idiotie sans fondement" ?
Parce qu'un maire absent quinze jours, j'appelle ça un maire fantôme, mais nous n'avons sûrement pas les mêmes notions de responsabiltiés qu'engage une mairie. Et ne me répondez pas "j'ai délégué par mandats municipaux", autant démissionner et laisser la place à quelqu'un de présent.
De plus, nous savons très bien comment fonctionne des élections municipales, un maire sortant part déjà avec un nombre conséquent de voix d'avance, ce n'est pas nouveau que les tamagos votent comme ça. »
Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci
Opus 3, Article 2 :
« Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public »
Durant ce procès, vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez
un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si
vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en
désignera un d�office. Vous resterez également libre pendant toute la
durée du procès, en attendant le verdict.
*Pino se tourna vers l'accusé*
Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.
Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.
° Nicjoachim sera appelé à témoigner.
Fait à Bruges, le Mercredi 07 septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- * Bartox se lève de son siège et s’appuie contre la rambarde en bois fixée devant lui, avant de saluer la cour rassemblée dans la salle. *
Votre Honneur, vous me voyez désolé de vous ajouter du travail inutilement, car même s’il est tentant de se retrancher systématiquement derrière la justice flamande impartiale et qui saura sans aucun doute rendre un verdict équitable approuvé par Aristote, que d’enrichir une discussion politique, je doute que cela apporte quelconque constructivisme dans les débats. Mais n’ayez crainte, je ne suis pas là pour vous baratiner sur mes notions de justice et d’utilisation abusive de cette main intangible.
Sieur Nicjoachim me reproche donc des propos diffamatoires ? Or, quand j’écoute notre Procureur flamand, j’entends « Avez-vous été oui ou non en retraite quinze jours pendant votre mandat à la mairie de Dunkerque ? ».
Oui, ces paroles sont bien sorties de ma bouche. Mais, petite notification : Une question n’est pas une affirmation, et quand bien même celle-ci peut être rhétorique et oratoire, elle n’en fait pas une maxime applicable, et à fortiori, pas une preuve.
Alors, à la suite de notre altercation, Sieur Nicjoachim prendra cette interrogation pour une attaque frontale. En approuve l’intervention qui suivra, qui montre à quel point la pression Sieur Nicjoachim s’est envolée :
« C'est complètement faux...Je n'ai jamais été en retraite durant 15 jours d'affilée....J'attends des excuses et Encore un truc de ce genre et je vous attaque pour diffamation.... »
Je n’ai, je le répète, jamais affirmé une telle chose, j’ai posé une question auquel il a répondu par ses trois premiers mots « C’est complètement faux ». Je n’aurais jamais été plus loin s’il s’était arrêté là. Mais il continue, et ponctue joliment son message par une petite locution bien à lui :
« Mais qui êtes vous petit monsieur pour oser m'apprendre comment on gère une mairie????? »
Ne croyez-vous pas que le « petit monsieur », ainsi que le verbe « oser » sont de trop ? Je ne vois pas en quoi j’ai enfreins les limites, si ce n’est, et je ne peux que l’avouer, en titillant un peu l’ego de Sieur Nicjoachim qui s’était réveillé pendant ces élections comtales. Mais, entre nous, il n’est pas en reste puisque ne s’était pas gêné pour parler de notre défunte colistières Dame Isiz la veille. Je qualifie ce genre de propos de ‘bonne guerre’ et je ne pense pas mériter la peine que Sieur Nicjoachim réclame, car cela ouvrirait la porte à une multitude de plaintes toutes les plus saugrenues les unes que les autres.
Ce sera tout votre Honneur.
* Bartox se rassoit, toujours aussi étonné d’avoir été convoqué en ce lieu. * Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- .
La défense a appelé Kaelle à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
- *Kaelle arriva dans la salle, un peu essoufflée, et salua la cour ainsi que l'assemblée. *
Monsieur le juge,
Ce que Messire Bartox à dit à propos de Nicjoachim n'est que la stricte vérité. Il ne s'agit pas de diffamation.
Il a bien, durant un de ses mandats été absent deux fois huit jours avec quelques jours de présence entre ses deux absences, prétextant un besoin de repos à cause de sa charge de maire.
Je ne m'étendrai pas là dessus, car ce n'est pas lui qu'on juge. Mais je peux en témoigner. Ce que Bartox à dit n'est que la stricte vérité.
Cherchant messire Nicjoachim à ce moment là pour régler un détail à propos du comité des fêtes et ne le trouvant pas, j'ai placardé un "avis de recherche" sur la place publique (halle de dunkerque) Ce qui m'a valu d'être traitée d'irresponsable par messire Nicjoachim vu que je mettait le doigt sur l'absence du maire que j'aurai du taire.
Je trouve honteux que l'on mette des gens en procès alors qu'ils n'ont dit que la stricte vérité.
A l'époque nous aurions pu porter plainte contre Nicjoachim puisqu'il a défailli à la charge que les Dunkerquois lui ont confiée en ce mettant en retraite, mais nous ne l'avons pas fait.
Ceci n'est que mon humble avis, et je vous remercie de m'avoir écoutée.
*Kaelle salua l'assemblée et s'assit dans l'assistance afin d'entendre la suite du procès.* La défense a appelé Lafred à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
- Lafred salua la cour
Monsieur le juge
Messire nicjoachim affirme que messire bartox l'a diffamé en affirmant qu'il etait parti 15 jours en retraite durant son mandat de maire de dunkerque.
Messire bartox n'a énoncé ici que la vérité et je suis ici pour en témoigner.
En effet, durant le dit mandat messire le maire est parti une quinzaine de jours : peut etre quatorze avec un week end de presence entre les deux, donc pas consécutifs.
Mais franchement ceci releve du détail. Le maire a été absent durant la moitie de son mandat, et c'est bien la le point qui était soulevé durant la campagne électorale.
Je ne puis vous apporter que mon témoignage. Si je m'en rappelle si bien c'est que j'etais chargée d'approvisionner en bois le marché de dunkerque. Arrangement avait été pris avec le cac de l'époque afin que celui-ci me fournisse 80 stéres par semaine.
Vous me direz que le maire a fait son travail car il a donné la gestion a d'autres personnes. Je répondrai que dans ce cas pourquoi se presenter. Mais ce n'est pas la question ici. Messire nicjoachim s'est bien absenté de la mairie durant son mandat, les propos ne sont donc pas diffamatoires.
De plus, je crois me souvenir que Dame Kaelle, s'étant rendue compte de son absence, avait placardé en place publique (halle) un avis de recherche. Ce à quoi Nicjoachim a répondu que l'on aurait du taire son absence pour des raions de sécurités.
Je suis vraiment navrée que ce procés ait lieu. Je crois que montré des conseillers comtaux se battre comme des chiffoniers autour de 3 mots est navrant. Le conseil doit se mettre au travail dans une ambiance sereine et non dans l'attente qu'un autre conseiller decide lequel des 2 a raisons
Merci de m'avoir écoutée. L'accusation a appelé Nicjoachim à la barre
Voici son témoignage : - Citation :
- Je confirme l'acte d'accusation....et demande réparation pour diffamie......C'est honteux vis à vis et des habitants de dunkerque qui m'ont élu 14 fois et de moi même de prétendre des choses pareilles....absolument fausses démesurées....surout de qqun qui n'habite meme pas et n'a jamais habité la ville de Dunkerque...
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