Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Procès ayant opposé Lafine89 à Bruges [Coupable]

Aller en bas 
AuteurMessage
Bartox

Bartox

Nombre de messages : 1531
Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 22/03/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Antwerpen
Grade: Aucun

Procès ayant opposé Lafine89 à Bruges [Coupable] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Lafine89 à Bruges [Coupable]   Procès ayant opposé Lafine89 à Bruges [Coupable] EmptyDim 26 Oct 2008 - 11:58

Lafine86 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Lafine86, cela fait bien longtemps que les lois flamandes devraient être assimilées. Votre silence, ajouté à la récidive, cela fait beaucoup pour que je sois clément. Je vous condamne donc à un jour de prison, ainsi qu'à une amende de 30 écus.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 30 écus.


Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Lafine86 en date du 30 juillet 1456 à Bruges.

Il lui est reproché d’avoir :

1) vendu 3 poissons à 19 Ecus pièce, alors que le décret communal prévoit un prix de 17.50 Ecus

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img381/6236/lafine86cp1.gif

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.


Décret ci-joint: https://redcdn.net/ihimizer/img517/7979/dcretdebrugesle5.gif

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

-
Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que
vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le sergent de Police Guichard sera appelé à témoigner.
°La conciliation n'a pas abouti


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 07 août 1456 par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Guichard à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Votre Honneur, j'ai effectivement pris Lafine86 en flagrant délit de vente de poisson hors des prix légalement fixés. Ma lettre de conciliation du jour-même, 30 juillet, est restée sans réponse. Je lui ai même envoyé une lettre de relance le 01er août qui n'a pas eu plus de succès.
J'ajoute que quelques jours plus tard, le 11 août, Lafine86 était prise en train de récidiver. Mais ceci a déjà fait l'objet d'un procès au terme du quel elle avait été condamnée.
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Lafine89 à Bruges [Coupable]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Dahmer au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Yann18 au Comté de Flandres
» Procès Deschamps vs Comté de Flandres - coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: