Procès ayant opposé Kell507 aux Flandres [Relaxé]

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
L'accusé a apparemment rejoint Aristote. Qu'il ait pitié de lui.

Justice est faite !

Rendue par Bartox à Bruges, juge des Flandres, en ce vingt-sixième jour du mois d'octobre de l'an 1456.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Kel1507 en date du 01 octobre 1456 à Gent

Il lui est reproché d’avoir :

1) Avoir embauché pour un salaire de 12 écus

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

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Ces faits sont qualifiés d’esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

OP 2 Article 2.

|Toute
personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera
considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice
du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement
de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et
d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive,
l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de
récidives
>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Philorca sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 15 octobre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nos lois sont justes et proposent une réparation aisée en cas de torts commis. L'accusé n'a pas daigner ni payer l'amende ni même s'expliquer au tribunal. Je requiers dont un jour de prison et 10 écus d'amendes. En espérant que cela fasse réfléchir.

Je vous remercie de votre attention.

*Fait par Rosa de Leffe, le 23.10.1456*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Philorca à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: *Philorca salue la cour*

Bonjour à tous et pour ceux qui ne me connaissent pas, je suis Philorca, nouveau lieutenant de Gent.

*Philorca se racle la gorge*

J'ai appréhendé messire Kael1507 posant annonce à 12 écus.
Malgré le courrier l'informant de son offre illégale, celui-ci a embauché un ouvrier ou devrais je dire, a abusé d'un ouvrier agricole pour un salaire inférieur à ce qui lui était dû. Etant la première infraction de ce genre qu'il commettait, je lui ai proposé la conciliation. Suite à mon courrier, une réponse m’est parvenue me demandant ce qu’il devait faire pour racheter sa faute. Je lui ai répondu d’acheter un pain à 11.00 écus sur le marché. Celui-ci est resté sur le marché sans qu'il soit racheté.
Je vous laisse donc juge de la peine à appliquer à cette personne.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Philorca regarde le juge et retourne s’assoire.*[b]