Procès ayant opposé Prisedebefrroi aux Flandres [Coupable]

Prisedebefrroi était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Sieur Prisedebefrroi, pour vos faits d'esclavagisme, je vous condamne à une amende de 15 écus.

Justice est faite !

Rendue par Bartox à Bruges, juge des Flandres, en ce vingt-sixième jour du mois d'octobre de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation

Citation :: *Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Prisedebefrroi.

Il lui est reproché d’avoir embaucher un ouvrier non qualifié en dessous de 12 écus

Voici les preuves de la forfaiture :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/09/25/img-104202ft2cw.png
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/09/25/img-153933hwfvi.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 : Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
De plus, la mairie a fixé une grille salariale a respecté que voici : Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :

- 0 de caract => 15 écus- + de 0 => 21 écus
Pour le Blé, Lait, Légumes :- 0 de caract => 15 écus-
+ de 0 de caract => 24 écus
Pour les peaux : 24 écus tout le temps

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Kotchka sera appelé à témoigner.

° La conciliation n’a pas aboutie. Amende appliquée : 21.68 écus non payée à ce jour

Fait à Bruges, le Lundi 06 septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre Honneur,

L'accusé méprise manifestement les lois flamandes. Non content de tenter de prendre d'assaut une mairie, il se rend coupable d'esclavagisme. Cela est intolérable. Etant donné sa condition financière, je ne demande pas d'amende mais 2 jours de prison, dont une pour insulte au tribunal en n'y paraissant pas.

Merci Votre Honneur

*Fait par Rosa de Leffe, alors Procureur des Flandres, le 16.10.1456*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Kotchka à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Ayant observé l'offre du contrevenant, je lui ai envoyé le courrier suivant:
Sieur Prisedebefrroi
Il est apparu aux services de police de la ville d'Antwerpen que vous tentiez actuellement de recruter au salaire de 12 écus pour 19 points de force.
Je vous rappelle que le comté et la ville d'Antwerpen ont fixé certaines limites à respecter, afin d'éviter tout procès pour esclavagisme :
Citation:
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduite devant la justice du comté
Citation:
Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus
Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus
Pour les peaux : 21 écus tout le temps
Merci d'annuler votre offre et d'en remettre une qui rentre dans les consignes salariales fixées afin d'éviter tout désagrément.
Cordialement.
Kotchka
Sergent de police de la ville d'Antwerpen

L'offre n'ayant pas été retirée et devenant un réel emploi, j'ai envoyé le courrier suivant:
Sieur Prisedebefrroi,
Il est apparu aux services de police de la ville d'Antwerpen que vous avez recruté Valère au salaire de 12 écus pour 19 de force:
Citation : Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduite devant la justice du comté
Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus
Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus
Pour les peaux : 21 écus tout le temps
Je me vois donc dans l'obligation de vous faire parvenir une amende explicitée ci-dessous :
(9x2)+3.68= 21.68
Vous trouverez au marché un sac de maïs de ce montant que vous devez acheter pour vous acquitter de votre amende.
Cordialement.
Kotchka
Sergent de police de la ville d'Antwerpen

L'amende n'ayant jamais été acquittée, cette affaire a été remise à votre jugement...
Acceptez, Monsieur je Juge, mes plus respectueuses salutations