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 Procès ayant opposé Simonet aux Flandres [Coupable]

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Bartox

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MessageSujet: Procès ayant opposé Simonet aux Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé Simonet aux Flandres [Coupable] EmptyDim 26 Oct 2008 - 11:13

Simonet était accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, votre silence atteste de votre mauvaise foi. Pour avoir enfreint la loi flamande, je vous condamme à une amende de 20 écus.

Justice est faite !

Rendue par Bartox à Bruges, juge des Flandres, en ce vingt-sixième jour du mois d'octobre de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Acte d'accusation
Citation :
*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Simonet.

Il lui est reproché d'avoir vendu du bois a plus de 4,80 écus sur le marcher d'Anvers.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img519/7333/infractionsimonettj1.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

1 - Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Iphéos sera appelé à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie. 9,06 écus d'amende impayée a ce jour

Fait à Bruges, le lundi 06 septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Il est inconcevable que l'on se fiche des lois flamandes et de la justice. L'accusé ne paie pas ses amendes, ignore la police et boude le tribunal. Je demande un jour de prison ainsi que 10 écus d'amende. En espérant que cela le fasse réfléchir.

*Fait par Rosa de Leffe, alors Procureur des Flandres, le 16.10.1456*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Iphéos à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*A l'appel de son nom iphéos se leva et salua la cour

Monsieur le procureur,

L'accusé a été pris en flagrant délit de vente de stères de bois à un prix illégal. Une conciliation lui a été proposée pour laquelle il n'a manifesté aucun intéret !
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