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 Procès ayant opposé Memoria31 à Gent [Relaxé]

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Bartox

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Procès ayant opposé Memoria31 à Gent [Relaxé] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Memoria31 à Gent [Relaxé]   Procès ayant opposé Memoria31 à Gent [Relaxé] EmptyVen 17 Oct 2008 - 18:29

Memoria31 était accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
L'accusé a apparemment rejoint Aristote. Qu'il ait pitié de lui.

Rendue par Bartox, juge des Flandres, en ce dix-septième jour du mois d'octobre de l'an 1456, fait à Bruges


Acte d'accusation
Citation :
*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Madame Memoria31.

Il lui est reproché d’avoir vendu 1 quintaux de vache a 45ecus sur le marcher de Ghent

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img49/8319/memoriavu0.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Le prix maximal d’un morceau de viande est fixé à 18.50 écus sur le sol Ghentois, celui d'une carcasse de cochon a 16.50 écus et celui d'une carcasse de vache 33 écus.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° La conciliation n’a pas aboutie.

Fait à Bruges, le samedi 13 septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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