Procès ayant opposé Bruce78 à Gent [Relaxé]

Sujet: Procès ayant opposé Bruce78 à Gent [Relaxé] Ven 17 Oct 2008 - 18:24

Bruce78 était accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
L'accusé a apparemment rejoint Aristote. Qu'il ait pitié de lui.

Rendue par Bartox, juge des Flandres, en ce dix-septième jour du mois d'octobre de l'an 1456, fait à Bruges

Acte d'accusation

Citation :: *Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Bruce78.

Il lui est reproché d’avoir embauché un ouvrier agricole avec une qualification a moins de 20 écus

Voici les preuves de la forfaiture :

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https://2img.net/r/hpimg2/pics/597195P1.JPG

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Madpompon sera appelé à témoigner.

° La conciliation n’a pas aboutie.

Fait à Bruges, le 21 Août 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Madpompon à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: *Mad salue la cour*

J'ai appréhendé messire Bruce78 posant annonce à 16 écus pour un point d'intelligence. Malgré le courrier l'informant de son offre illégale, celui-ci a embauché un ouvrier ou devrais je dire, a abusé d'un ouvrier agricole pour un salaire inférieur à ce qui lui était dû. Etant la première infraction de ce genre qu'il cometait, je lui ai proposé la conciliation. Mon courrier en ce sens est resté sans réponse. De même pour le pain de conciliation que j'ai mis en vente. Celui-ci est resté sur le marché sans qu'il soit racheté.
Je vous laisse donc juge de la peine à appliquer

Je vous remercie de m'avoir écouté