Procès ayant opposé Saintthomas aux Flandres [Coupable]

Saintthomas était accusé de esclavagisme.

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Sieur Saintthomas, nous ne sommes en aucun cas capable de modifier la possibilité d'embaucher à partir de 12 écus. De plus, en allant dans votre propriété, vous pouvez annuler vos offres d'emplois. Malgré tout, votre bonne foi apparente ainsi que votre relative jeunesse, sans compter que vous avez reconnu votre faute et vous êtes présenté devant nous ce jour, modifient la donne. C'est pourquoi, je vous condamne à une amende de 10 écus pour récidive dans l'esclavagisme.

Justice est faite !

Rendue par Bartox, juge des Flandres, en ce seizième jour du mois d'octobre de l'an 1456, fait à Bruges
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Saintthomas en date du 12 octobre 1456 à Anvers

Il lui est reproché d’avoir :

1)Embauché à un salaire de 12 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/10/12/img-115950xjl3g.png

Ces faits sont qualifiés d'esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

OP 2 Article 2.
De l’Esclavagisme :
|Toute
personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera
considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice
du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement
de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et
d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive,
l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de
récidives

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Kotchka sera appelé à témoigner.
°Il s'agit d'une récidive

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 15 octobre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur,
Si la cour,m'écoute, sachez qu'il est vrai que j'ai rémunéré un travail executé en ma propriété pour la somme de douze écus que rapidement je me suis aperçu ne pas être assez. j'ai déjà été accusé d'esclavagisme, mais vous constaterez que je me suis dédouané de mon amende sans piper mot.
Lors de la parution en la mairie de cette seconde offre, j'ai voulu faire marche arrière mais je n'ai pas pu. quand la somme est bloquée aucun lien que je connaisse ne me permet de faire une correction.
En ce qui me concerne, je suis pret à endosser l'erreur commise et completer le salaire de mon employer, mais j'accuse à mon tour, la possibilité d'embaucher à 12 écus, ce qui n'est pas légal, et permet ainsi d'attenter un procès à un pauvre bougre, sont ce là les manières du comté pour remplir ses caisses, bloquer le salaires de base et bien des gens eviteront de se retrouver dans mon cas.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre Honneur,

L'accusé se défend d'agir intentionnellement. Cependant, je ferais comme son nom l'indique: je croirais lorsque je verrais. Une erreur d'inattention arrive, soit, mais deux en peu de temps, permettez moi d'avoir un petit doute. Mais au moins est-il venu à la barre. Quoiqu'il en soit, je demande une amende de 12 écus, espérant qu'il ne se retrouve plus devant nous.

*Fait par Rosa de Leffe, alors Procureur des Flandres le 16.10.1456*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Devrais je revenir sur l'origine et la signification de mon nom ? en araméen je signifie jumeau d'ou peut etre les deux erreurs, mais afin d'eclaircir la situation, si deux erreurs successives se sont presenter, la première était due à l'absence de connaissance, la seconde à une erreur de manipulation.
Maintenant si vous souhaitez me condamner faites le mais rappelez vous, et ce n'est pas moi qui l'ai dit, "que le premier qui n'a jamais peché me jete la première pierre". Je ne pourrais lutter contre votre volonté mais conscience restera propre et je n'aurai rien de plus à me reprocher dès lors qu'au paravant.

L'accusation a appelé Kotchka à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Mesdames messieurs les jurés,
le 12 de ce mois d'octobre, j'ai constaté l'infraction d'esclavagisme dont j'ai confié les preuves à vos services.
La consultation du casier judiciaire et des différents dossiers de police m'a permis de constater la récidive d'une même infraction commise par le même contrevenant le 4 de ce même mois d'octobre...
De fait, j'ai confié ce dossier à vos soins...