Procès ayant opposé Sheilla aux Flandres [Coupable]

Sheilla était accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Sheilla, je ne retiendrais pas l'accusation d'hérésie de Renoan à votre encontre, qui n'est ni fondée, ni prouvée. Cependant, pour les mêmes raisons que dans le dossier impliquant Sieur Alcore, je vous somme de présenter des excuses publiques au Sieur Renoan ainsi qu'à Monseigneur Bigornéa pour le tord fait à l'Eglise et à la personne du Diacre Renoan.

Juste est faite !

Rendue par Bartox, juge des Flandres, en ce seizième jour du mois d'octobre de l'an 1456, fait à Bruges
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation

Citation :: *Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Madame Sheilla.

Il lui est reproché d’avoir usurpé volontairement le nom du Diacre de Dunkerque Renoan sans son accord

Voici les preuves de la forfaiture :
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Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

concordat de Lannoy
IV.4 Des fautes :
- Toute insulte à la religion Aristotélicienne et propos blasphématoires sur la place publique (gargote, halle, taverne) sont strictement interdits.
-Tout outrage à prélat sur la place publique est prohibé. Plus le prélat occupe un rang élevé dans la hiérarchie ecclésiastique plus la peine sera lourde.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Monseigneur Bigornea Archeveque de Maline ainsi que
le Diacre Renoan de Dunkerque seront appelés à témoigner.

Fait à Bruges, le samedi 27 septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour messire le juge.
Je n'ai rien a ajouté à ce qu'a dit mon avocat, si ce n'est que les propos de Messire Renoan frôle la diffamation.
Avant d'accuser une personne d'attaquer volontairement et une nouvelle fois l'église, il serait bon d'apporter des preuves de ses dires ou de se taire.

Je reconnait avoir publié un ban de mariage portant le nom de Messire Renoan, mais en aucun cas son identité a été usurpée.

*Sheilla salue la cour respectueusement et se retire*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Le Procureur Rosa se présenta à la barre, retrouvant les odeurs familières du bois ciré. Elle s'éclaircit la voix et commença*.

Votre Honneur,

Nous sommes face à une plaisanterie, certes mais qui, étant irréfléchie, a causé du tort à un membre du clergé et par là donc à l'Eglise Aristotélicienne. Je préconise une amende de 10 écus à donner à L'Ordre du Grand Camérier pour leurs oeuvres en faveur des pauvres.

L'on peut rire, certes mais pas de tout. Je ne tiens cependant pas à ce que la peine soit trop grande. En effet, d'une plaisanterie est née un gros conflit. Je ne tiens pas à ce que cela s'envenime plus.

Je vous remercie

*Réquisitoire fait par Rosa de Leffe, alors procureur des Flandres, le 15.10.1456*

Votre Honneur, je vous remercie

*Réquisitoire fait par Rosa de Leffe, alors procureur des Flandres, le 15.10.1456*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Messire le Juge,
Il y a quelques temps, voir même quelques années, un célèbre ghentois du nom d'Elendir publia lui aussi un faux ban de mariage avec Deedilt de Cassel.
A cette époque, tout le monde en à rit, y comprit l'église, car tout le monde savait que ce n'était qu'une plaisanterie.

Qui a t il de différent aujourd'hui?
La flandre serait elle dépourvue d'humour au point qu'on traine des plaisantins en justice?

Quand je vois cela, je me demande où nous en serons dans 6 mois quand les flamands auront peur de rire. Est ce que c'est ce que nous voulons pour nos flandres? Un peuple triste et sans humour qui n'osera plus s'amuser de peur de finir en procès.

Certes nous avons cité le nom d'un vrai curé, mais est ce réellement un tord au clergé?

Je suis sur Votre Honneur, que vous saurez juger cette affaire comme elle aurait dut l'être depuis le début.

*Sheilla salua la cour et se retira*

La défense a appelé Slamjack à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: *Le Seigneur Slamjack, avocat appelé à la barre par l'accusée, salue respectueusement la Cour*

Votre Honneur,

l'acte d'accusation annonce que ma cliente s'est soi-disant rendue coupable d'une usurpation d'identité.

*Slamjack tend un recueil de vocabulaire*

Mais si j'en crois les recueils de langue française, l'usurpation implique qu'une personne PRENNE l'identité d'une autre personne, ce qui n'est absolument pas le cas dans les faits qui nous occupent.

Observez à nouveau la preuve avancée par l'accusation : le document est signé du nom d'Alcore et Sheila. Ils endossent donc bel et bien leur propre identité, sans usurper celle de Renoan.

S'ils avaient signé le document au nom de "Renoan" : là oui, sans aucun doute, il s'agissait bel et bien d'usurpation d'identité. Mais ce n'est absolument pas le cas ici.

Pour la suite...

*Slamjack lit à haute voix*

Insulte à la religion, Propos blasphématoires, Outrage à Prélat.

Vous ne trouvez pas que vous y allez un peu fort!?

Ma cliente, l'accusée, s'est simplement rendue coupable d'une blague, dans laquelle elle annonce publiquement son mariage, factice, en précisant que la cérémonie sera assurée par le curé Renoan.

Où y voyez-vous une insulte (parole ou acte destinés à offenser) à la religion?
Où y voyez vous des propos blasphématoires (une parole injurieuse à l'égard de la religion ou d'une personne respectable)?
Où y voyez-vous un outrage (offense à un personnage officiel constituant une infraction) à Prélat?

Je vais vous faire gagner du temps en vous conseillant de ne pas chercher, vous ne trouverez rien!

Aucune insulte dans ce document!
Aucun blasphème!
Aucun outrage!

Il n'y a même aucun propos direct à l'encontre du Curé, ni de la religion aristotélicienne!

Une blague, Votre Honneur, une simple blague entre gens qui aiment et savent rire! Comme on en fait tant dans notre Comté de Flandres rieur!

Je suis certain que le Concordat de Lannoy visait d'autres objectifs que celui de poursuivre de simples flamands qui aiment plaisanter...

Et même, Votre Honneur, admettons que l'insulte à la religion, les propos blasphématoires et l'outrage à prélat soient retenus, conformément à ce Concordat... relisez l'Article I.4 Votre Honneur...

*Slamjack lit tout haut*

"Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie."

Je n'y vois guère de trouble à l'ordre public. Il faudrait peut-être requalifier l'accusation en "sorcellerie". Un vice de procédure?

Non, biensur, puisqu'il n'y a même pas la moindre trace d'un début d'infraction.

Arrêtons les frais et relaxons l'accusée qui aime rire. Sinon, demain, plus personne n'osera rire en Flandres.

Votre Honneur,
Membres de la Cour,
mes respects.

L'accusation a appelé Renoan à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Messire Juge,

Comme je l’ai déclaré lors du procès d’Alcore, relevant des mêmes faits, je n'ai rien contre la plaisanterie, je suis plutôt moi-même du genre joyeux.

Toutefois, le souci réside sur le fait que mon nom soit apposé sur un document que beaucoup on pris pour sincère et c’est quelque chose que je ne cautionne pas.

De plus, il n’échappe à personne que Dame Sheila a une aversion certaine pour l’Eglise, aussi il est évident qu’il ne s’agit là non d’une plaisanterie, mais bien d’une nouvelle attaque. En se moquant d’un sacrement comme le mariage, elle se rit de l’Eglise encore une fois.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

L'accusation a appelé Bigornea à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Bonjour
Je dirais le même que lors du procès de Messire Alcore.
Dame sheilla a diffusé à Gent une fausse publication de bans de mariage se permettant de citer le nom de Mon Diacre Renoan.Et cela aussi sans prévenir le Père Romuald responsable de son Eglise à Gent, car l'endroit du dit mariage était l'Eglise de Gent.
Tout diacre ou curé voulant officier dans une autre ville que la sienne se doit de m'en informer, je suis donc aller voir Renoan et lui expliquer son erreur, le pauvre n'a rien compris car il n'a jamais était question qu'il fasse le mariage,et que Dame sheilla avait utiliser son nom sans lui demander et pour un faux document.
C'est affaire est grave pour l'Eglise car de plus mon Diacre Renoan a ressenti un comme un manque de confiance de ma part envers lui et j'aurais pu perdre un très bon diacre!

Via notre concordat je demande à ce que dame Sheilla soit puni pour insulte à la religion Aristotélicienne,on ne se moque pas sur le sujet du mariage.Propos blasphématoire et outrage envers un clerc et son église.

Ce n'est pas la première fois que Dame Sheilla tient des propos contre l'Église ou ses Clercs.
Le Père Romuald pourrait en témoigner mieux que moi.

je vous remercie de m'avoir écouté
Bigornéa
Archevêque de Malines