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 Procès ayant opposé XF aux Flandres [Coupable]

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AuteurMessage
Bartox

Bartox

Nombre de messages : 1531
Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 22/03/2006

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Ville: Antwerpen
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Procès ayant opposé XF aux Flandres [Coupable] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé XF aux Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé XF aux Flandres [Coupable] EmptyJeu 16 Oct 2008 - 11:33

XF était accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Sieur XF, il parait évident que cette affaire relève plus d'un malentendu, que d'une attaque volontaire. Vous vous êtes dit prêt à rembourser Sieur Omenio, dont le tord ne peut être nié. Cette proposition me semble honnête, et plutôt équitable. C’est pourquoi je vous condamne à une amende de 700 écus.

Justice est faites !
Le prévenu a été condamné à une amende de 700 écus.


Acte d'accusation
Citation :
*Jrkboy se lève*

Monsieur le Juge,

Je porte devans vous monsieur Xf.

Omenio d’Ursel était attaqué le 7 août par monsieur Xf, en route de Anvers vers Heusden (la Hollande).
Xf a volé plus de 3.000 ecu mais on peut seulement prouvé environ 1.240 ecu

Profil du suspect: http://www.dekoninkrijken.com/FichePersonnage.php?login=Xf

Preuve de l’attaque: https://2img.net/h/i259.photobucket.com/albums/hh319/jrkboy/OmenioberoofddoorXf07081456.jpg

Evénements de monsieur Omenio: https://2img.net/h/i259.photobucket.com/albums/hh319/jrkboy/Omeniogebeurtenis05081456.jpg


Monsieur Xf n’a pas observé les lois suivants et pour ca je lui accuse d’une perturbation de l’ordre publique

(Livre II: La livre de la loi pénale Op.4 art. 7)

Voler est definié par le vol de la richesse (des biens ou de la monnaie) d’un autre personne. Sans ou avec l’intention de blessé ou assassiné cet personne.

(Livre II: La livre de la loi pénale Op.4 art. 7.1)

Chaque personne qui fait les actions déscrit dans article 7 de cet loi pénale sur la territoire Hollandaise va être accuser de voler et on va le juger.

La penalisation va être demandé plus tard.

Il me reste seulement de pointer au accusé ses droits de défense. L’accusé reste en liberté pendant son procès. I a le droit d’avocat, qu’il est disponible dans la place suivante:

http://intlforum.renaissancekingdoms.com/viewforum.php?f=651


L’accusé peut trouver les lois ici:
http://intlforum.renaissancekingdoms.com/viewtopic.php?t=1553


*Jrkboy s’assieds et attends la défense*

Jrkboy d'Ursel
Procureur d'Hollande

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Monsieur le Juge,

alors en voyage sur la très longue route d'Anttwerpen à Heusden, j'ai pris toutes les mesures pour assurer toute ma protection.

Las un noble sieur à décidé d'oublier sa noblesse, armée d'une épée et d'un bouclier, sieur Omenio d'Ursel m'a mis en situation de défense. Détalant comme un lapin oubliant ses écus je lui ai tout ramassé.
Il décide de montrer sa couardise et lance à l'encan qu'il me réclame 1240 écus, soit !
Je suis prêt à lui rendre les 700 écus ramassés mais invite la cours à transmettre cette somme à son pays dont il me fait pas bonne publicité !

Tout mes respects à la cour.

Xf

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Jrkboy se lève*

Monsieur le Juge,

Comme vous pouvez déduire des screenshots de monsieur Omenio, il avait au minimum 1238,15 ecu au moment de la’attaque. On peut calculé par ajouter les ventes avec le montant 766. C’est 766 + 133 sacs de maïs*3.55 = 1238.15 ecu. Parce que on peut pas calculé le montant exact mais on peut prouvé 1238.15, je demande ce montant de l’accuseµé qui me semble super normal et quatre jours en prison pour monsieur Xf. Monsieur Xf, comme erudite et en possession d’un médaille de Lévan, Roi de France, devez être au courant de la possiblité d’attaquer quelqu’un et les conséquences. Il devait aussi être au courant de les lois que la location (la Hollande). Chaque voyageur est obligé de connaitre les lois de la region qu’il est.
*Le procureur arête*

*Jrkboy s’assieds*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Monsieur le juge, messieurs et mesdames de la cours,

Comme le fait remarquer le procureur, oui je ne suis pas un lâche, oui je n'ai pas volé ma médaille.
Aussi si quelqu'un doit aller en prison ce serait plutôt au sieur Omenio d'y passer symboliquement 1 jour pour réfléchir sur la couardise !
Comme le rappelle le procureur, le sieur Omenio semble être un grand marchand capable de s'armer de pied en cape pour protéger ses affaires. Je ne vois, à écouter le procureur, que de très grosses affaires fort juteuses et probablement fort préjudiciable aux villages dans lequel passe le magouilleur d'Omenio.
En effet 133 sacs de maïs pour quel trafic, cette quantité sur le marché d'un comté ou d'un duché s'entend mais pour un marchand, cela pourrai ressembler à de la filouterie.
À la vue de toutes ces choses, je vous engage à transmettre la somme que vous jugerez bon non au sieur Omenio mais à son village ou comté. Peut-être opposé à un aigrefin, je vous demande de ne pas être trop dur avec moi, les sommes demandées par le procureur sont trop fortes.

Tout mes respects à la cour.

Xf
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