Procès ayant opposé Pulsford à Anvers [Coupable]

Pulsford était accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Sieur Pulsford, étant donné votre relative jeunesse, je vous condamne à une amende de 10 écus. Mais sachez sûr que si vous étiez repris la main dans le sac une troisième fois, je serais beaucoup moins clément. Soyez conscient que vous faites du tord à toute une communauté en enfreignant les lois.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation

Citation :: *Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Pulsford.

Il lui est reproché d’avoir vendu du blé a 12,50 écus sur le marcher d’Anvers.

Voici les preuves de la forfaiture :
http://dragon-fire.chez-alice.fr/Pulsford_Ble_02.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chap. II, Op. 3,
Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret enfreint :

Il est interdit de vendre du blé entre 12.05 et 12.75 écus inclus, ainsi qu'au dessus de 14 écus. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.
Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Drag0nf1re ainsi que Eloelo seront appeléé à témoigner.

° La conciliation n’a pas eu lieux pour cause de récidive.

Fait à Bruges, le samedi 27 septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Pour ma plaidoirie je tien a signaler que je suis nouveaux dans ce jeux et que je n'est pas eux le temp de lire tous le réglement.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Pino se leva et s’adressa à la cour *

Pour le réquisitoire je tiens à signaler que l’accusé est un récidiviste comme rappeler par l’agent Eloelo dans son témoignage. Apparemment une première amande n’a pas suffit. Je demande donc une amende de 20 écus.

*Pino se rassoit *

Fait a Bruges
Le 01 octobre 1456
Par Pino
Procureur des Flandres

Dernière plaidoirie de la défense

L'accusation a appelé Eloelo à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: *Le sergent se leva, se dirigea vers la barre et prit la parole.*

Votre honneur,

Les forces de police Anversoises ont surpris le sieur Pulsford entrain de vendre illégalement 13 sacs de blé pour la somme de 12,50 écus sur le marhé Anversois. Sur le panneau d'affichage de la mairie, il est indiqué que le prix de vente minimal est de 13 écus.

Il y a deux mois, Pulsford avais commis la même erreur, il faudrait donc une amende plus sévère afin que l'accusé réfléchisse un peu à ses actes et ne recommence plus ce genre d'infraction.

Que justice soit faite.
Bien à vous messire le juge.

*Elo alla se rasseoir et suivit la suite du procès.*

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Bonjour votre honneur,

Les fait parlent d'eux même, Pulsford a vendu du blé à un prix non légal. Etant donné que cela fait tout de même plus de 2 mois qu'il produit du blé et qu'il a été déjà pris pourdes faits similaires j'ai quand même un peu de mal à avaler l'argumentation de la défense. Maintenant il faut donner à son crédit qu'il reconnait les faits, ce qui n'est pas toujours le cas chez les contrevenants. J'espere que tout ceci fera en sorte qu'il sera plus atentif par la suite.

Fait à Antwerpen le 02/10/1456
Dragon Fire