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 Procès ayant opposé Cyrilparadis aux Flandres [Coupable]

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Bartox

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Procès ayant opposé Cyrilparadis aux Flandres [Coupable] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Cyrilparadis aux Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé Cyrilparadis aux Flandres [Coupable] EmptyMer 15 Oct 2008 - 12:33

Cyrilparadis était accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Sieur Cyrilparados, faute de réquisitoire de la part du procureur en place à l'époque, je ne pourrais me fonder que sur ma propre opinion pour rendre justice.
Vos antécédents font offices de 5 infractions, dont une pour le bois, et malgré votre apparente bonne fois, je n'ai aucune confirmation que vous avez bel et bien acheté ce lait à Alcore qui ne s'est pas manifesté à la défense.
Je vous condamne donc à une amende de 10 écus, en espérant ne plus vous revoir au tribunal à l'avenir.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation
Citation :
*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Cyrilparadis.

Il lui est reproché d’avoir vendu du bois a 12,45 écus sur le marché de Ghent.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img182/2596/evenementbc1.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

- Pour le bois : Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

|Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.

|Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.

|Sauf autorisation du comté ou échange entre mairie flamande, obligation pour les villes non productrice de bois de passer par la foire du comté pour acquérir du bois.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Alcore et Jeje1159 seront appelés à témoigner.

Fait à Bruges, le mercredi 17 septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
bonjours,

En faite, j etais outrer de voir que j avais vendu du bois a 12.45 ecus.C'est une erreur de saisi de ma part,car comme vous allez le voir si dessous c est mes sacs de blé que je vends 12,45 ecus.

11-09-2008 21:20 : Vous avez vendu à Yomeno 2 sacs de blé pour 12,45 écus.
11-09-2008 14:30 : Vous avez vendu à Henrydupont 10 sacs de blé pour 12,45 écus.
11-09-2008 11:00 : Vous avez vendu à Yomeno 4 sacs de blé pour 12,45 écus.

je ma suis acquiter de cette erreur monstrueuse en achetant a Alcore, lieutenant de police des bouteille de lait a 15,50 ecus chacune.

17-09-2008 21:30 : Vous avez acheté à Alcore 2 bouteilles de lait pour 15,50 écus.


Je demande a la cour mes escuses pour cette erreur et si possible de pouvoir remboursser les personnes qui mon acheter se bois.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjour Messire le juge,

Comme je vous les dis prescedement,je me suis acquiter de cette erreur monstrueuse en achetant a Alcore, lieutenant de police des bouteille de lait a 15,50 ecus chacune comme il me l avait demnder.
Et en voici la preuve.

17-09-2008 21:30 : Vous avez acheté à Alcore 2 bouteilles de lait pour 15,50 écus.


Je demande a la cour mes escuses pour cette erreur et si possible de pouvoir remboursser les personnes qui mon acheter se bois.

Encore mille excuse pour tous se derrangement.

La défense a appelé Alcore à la barre

L'accusation a appelé Jeje1159 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour Messire le juge
* Jeje1159 s'approcha de la barre et commença à parler *

Tout d'abord, moi et messire Alcore étions dans une taverne en train de discuter tranquillement. Ensuite, lorsque nous avions fini notre conversation, il me demanda si je pouvais lui rendre un service. Moi, j'ai accepté directement car tel est mon devoir de servir au mieux mon supérieur. Alors il me demanda si je pouvais aller au chateau de Bruges. Moi, j'étais toujours d'accord et je lui demanda pourquoi il fallait que j'y aille. Il me disa que s'était pour vérifier le casier judiciaire de Sieur Cyrilparadis. Donc je salua mon supérieur et commença à prendre la route qui été longue. J'arriva au chateau et alla au bureau des policiers de Ghent. J'ouvris le livre des casiers judiciaires de tout les hors-la-loi de notre ville. Alla à l'intercalaire 'c'. Consulta tout les noms et trouvit dans la fin le nom de Cyrilparadis. Le livre disa que Cyrilparadis avait vendu du pain à 12.95 écus, embaucha une femme à 3 pts de force pour 15 écus, une autre femme à 19 pts de force pour 18 écus, vend 13 stères de bois à 12.90 l'unité et embaucha un homme pour 12 écus. Comme vous le voyez la liste est longue ... Après avoir mémorisez tout sa, je rentra à Ghent et alla à la taverne où je vis messire Alcore m'attendant encore. Je lui dis toute la liste et il m'a dit qu'il à entendu ce qu'il voulait. Il me disa d'aller créer un procès pour Messire Cyrilparadis pour cause de récidivisme. Il me fournisa la preuve qu'il avait belle et bien acheter à Messire Cyrilparadis une stère de bois à 12.45 écus. Donc je produisis son procès.
Voilà j'ai terminé mon témoignage en ésperant qu'il y sera utile pour l'enquête.
* Jeje1159 recula de la barre et alla s'assoire à son siège devant le monde fou qu'il y'a *

L'accusation a appelé Alcore à la barre
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