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 Procès ayant opposé Onimenokyo à Dunkerque [Coupable]

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Bartox

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Procès ayant opposé Onimenokyo à Dunkerque [Coupable] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Onimenokyo à Dunkerque [Coupable]   Procès ayant opposé Onimenokyo à Dunkerque [Coupable] EmptyMer 15 Oct 2008 - 12:17

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Sieur Onimenokyo, vous êtes devant cette cour en tant que récidiviste. Pour cela, je vous condamme à une amende de 10 écus sonnants et trébuchants, comme demandé par l'accusation.

* Tape un coup sec, la sentence est donnée *
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation
Citation :
*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Madame Onimenokyo.

vente de légume au dessus de 10 écus

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img502/7368/onimenokyowj5.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Le prix maximal de vente des légumes sur le marché de Dunkerque est de 10 écus

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Mcisis sera appelé à témoigner.

° La conciliation n’a pas eu lieux pour cause de récidive.

Fait à Bruges, le lundi 29 septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
"Nous sommes ici pour juger le forfait de Madame Onimenokyo."
Je précise que c'est monsieur !
J'ai eu 1 ou 2 rappels à l'ordre concernant le prix des légumes. Depuis ce 2ème rappel, je vend toujours mes légumes à 10 écus, comme on me l'avais dis.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Pino se leva et s’adressa à l’accusé *

Heu… veillez m’excuser monsieur.

Mais non ne contestons pas ici que vous vendez à 10 écus, mais bien que vous avez vendu, il y a peu, plusieurs légumes à plus de 10 écus. Ce qui se trouve être une infraction. Et comme toute infraction, ces faits sont punissable. Je demande donc une amende de 10 écus. En espérant que vous continuerez a respecter les prix.

*Pino se rassoit *

Fait a Bruges
Le 01 octobre 1456
Par Pino
Procureur des Flandres

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
quelles manipulations dois je faire pour payer cette amende?

L'accusation a appelé Mcisis à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Mcisis s'avança et salua la cour .

Bonjour j'ai bien constaté la vente de légumes au dessus du prix reglementaire .

Malheureusement il s'agit là d'une récidive je
n'ai pas eu d'autre choix que de déférer le dossier .

Voila les faits .

Mcisis salua de nouveau la cours et quitta la pièce .
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