La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion
-60%
Le deal à ne pas rater :
PHILIPS SHB3175BK/00 Casque Bluetooth
28.80 € 71.26 €
Voir le deal

 

 Procès ayant opposé .1996. au Comté de Flandres

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



Procès ayant opposé .1996. au Comté de Flandres Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé .1996. au Comté de Flandres   Procès ayant opposé .1996. au Comté de Flandres EmptyDim 31 Aoû 2008 - 10:38

.1996. était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
On se moque de la Cour flamande? Cette institution judiciaire n'a donc aucune valeur à vos yeux?

Face à la récidive et à la légèreté du sieur .1996. je suis le Procureur en infligeant une peine de 35 écus pour que le message soit clair. Nous ne tolérerons plus les récidivistes qui se moquent du tribunal.

Jugement rendu le 31 août 1456 à Bruges par le juge Sircharrette
Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus.

Acte d'accusation
*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire 1996.

Il lui est reproché d’avoir embauché un ouvrier agricole sans qualification à moins de 15 écus

Voici les preuves de la forfaiture :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/08/12/img-180329v9abc.jpg
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/08/12/img-22075054rhw.jpg


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
Op. 2. Article 2.

De l’Esclavagisme :

|Toute personne rémunérant un
employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme
esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La
peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la
différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre
part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende
POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Misskanoueg sera appelé à témoigner.

° La conciliation n’a pas eu lieux pour cause de récidive.

Fait à Bruges, le 22 Août 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Je suis désolé j'avais oublier et je ne savais pas comment retirer l'offre d'emploi.

Réquisitoire de l'accusation
*Pino bu une gorgée puis se leva et s’adressa à la cour *

Votre honneur, je vous rappelle que messire .1996. est ici sans conciliation au préalable pour cause récidive. Donc, l’accusé était déjà au courant des lois qui régissent notre communauté. Maintenant, que l’accusé « oublie » ces lois, n’est pas le problème de la justice flamande. Tout ce que nous pouvons faire pour remédier à ce manque de mémoire, c’est de saler un peu plus l’amende qu’a l’accoutumé, pour qu’à l’avenir, messire .1996. se souvienne que le minimum pour employer un ouvrier non qualifier est de 15 écus sur nous belle terres de Flandres. C’est pourquoi, je demande les 11.10 écus correspondant à l'amende propre plus une amende de 20 écus ce qui fait (arondissons) 31 écus d’amende pour ne plus oublier.

*Pino se rassoit *

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre
Voici son témoignage :
Miss s'approcha de la barre, s'inclina pour saluer le procureur et commença son témoignage

Votre honneur

Il est incontesable que cette personne se moque de la cours, en effet il est ici pour esclavagisme et voudrais nous faire croire, qu'il ne savait pas comment retirer cette annonce.

Pourtant les services de police lui on fait parvenir un courrier, afin de lui expliquer les mesures à suivre.

Mesures dont il n'as pas tenue compte.

De plus l'embauche étant faite, un nouveau courrier, lui fut envoyé pour s'acquitter d'une amende afin de rembourser son employé.

évidement il n'en as pas tenue compte non plus.

votre honneur, pour conclure, puisque justice doit être rendue, Messire 1996 c'est exposée à la main des Flandres, en ne répondant pas à la conciliation et en enfreignant nos grilles salariales.

Je demande une amende de 21.10 écus correspondant aux 11.10 écus correspondant à l'amende propre + 10 écus d'amende pour avoir mobiliser le tribunal.

S'inclinant une nouvelle fois pour remercier, la cours et son honneur, Miss repartis s'assoir.
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé .1996. au Comté de Flandres
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser