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 Procès ayant opposé Cyril57970 au Comté de Flandres

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MessageSujet: Procès ayant opposé Cyril57970 au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Cyril57970 au Comté de Flandres EmptyDim 31 Aoû 2008 - 10:26

Cyril57970 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Il y a peu le sieur Cyril57970 comparaissait pour TOP, aujourd'hui c'est pour esclavagisme. Jusqu'où irons-nous?

La justice flamande doit mettre un frein à cette escalade.

Le tribunal condamne le sieur Cyril57970, qui ne daigne se présenter devant la cour, à une amende de 50 écus et d'une journée d'emprisonnement.

Jugement rendu le 31 août 1456 à Bruges par le juge Sircharrette
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 50 écus.

Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Cyril57970 en date du 04 Août 1456 à Gent

Il lui est reproché d’avoir :

1) Avoir embauché embauche Kaziel pour 12 écus

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img182/3175/p3tw6.jpg

Ces faits sont qualifiés d’esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 2.
<<<De l’Esclavagisme :
|Toute
personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera
considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice
du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement
de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et
d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive,
l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de
récidives
>>>



*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Madpompon sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 19 Août 1456, par le Procureur Pino.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

*Pino bu une nouvelle gorgée puis se leva *

que dire d’une personne qui n’assiste même pas a son propre procès, si ce n’est qu’elle n’en a rien à faire…

Je rappelle que l’accusé a déjà écopé de 70 écus d’amende il n’y a pas si longtemps et avait essayé d’échapper à la justice en faisant le mort.

Je demande ici une peine de 1 jour de mise au pilori en place publique afin que ceci serve d’exemple à tous ceux qui s’écartent du droit chemin ainsi qu’une amende de 30 écus.

*Pino se rassoit *

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Madpompon à la barre
Voici son témoignage :
*Mad salue la cour*

cet individu a été pris entrain d'embaucher Messire Kaziel à 12 écus. Conciliation, pain non acheté, c'est pourquoi il comparait devant vous aujourd'hui.

Son ame ayant rejoint Aristote, veuillez etre indulgent svp

Merci de m'avoir écouté
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