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 Procès ayant opposé Princeelnero au Comté de Flandres

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MessageSujet: Procès ayant opposé Princeelnero au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Princeelnero au Comté de Flandres EmptyDim 31 Aoû 2008 - 10:03

Princeelnero était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Devant l'irrespect du sieur envers les forces de l'ordre, devant la récidive des faits, le tribunal condamne Princeelnero à une journée d'emprisonnement.

Vous étiez en connaissance des lois, vous ne souhaitez a priori ne pas vouloir les appliquer. Je suis assez clément cette fois-ci. Si je suis amené à vous croiser une nouvelle, ne doutez pas un instant que je serai beaucoup plus sévère.
A bon entendeur.

Jugement rendu le 31 août 1456 à Bruges pâr le juge Sircharrette
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation
*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Princeelnero.

Il lui est reproché d’avoir vendu du pain sur le marché de Dunkerque alors qu’il n’est pas artisan boulanger

Voici les preuves de la forfaiture :

https://redcdn.net/ihimizer/img169/332/princeelnerone2.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Karpatz sera appelé à témoigner.

° La conciliation n’a pas aboutie.

° L’accusé a déjà été poursuivit pour des faits similaires par le passé

Fait à Bruges, le 23 Août 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense
bon dacor mais je ne le savais pas on me la dit quant je les fait .Coment pouvaije savoir moi un

Réquisitoire de l'accusation
*Pino se leva et s’adressa à l’accusé *

Vous ne saviez pas ? Pourtant comme l’a si bien fait remarquer le Sieur Karpatz, vous n’êtes pas a votre coup d’essai. C’est pour les mêmes faits qu’il y a quelques semaines vous vous êtes déjà fait coincer. Ne prenez pas ces messieurs de la cour pour des idiots.

*Pino se tourna vers le juge *

Non seulement, ce monsieur transgresse les lois, mais en plus, lorsque l’agent Karpatz lui envoie une lettre pour lui rappeler ces lois qu’il dit oublier, il lui répond de manière irrespectueuse… T’as pigé maintenant… T’as pigé maintenant… Ca sonnerait presque comme une menace… Non ?

Votre honneur, pour ce manque de respect envers un agent compétent et pour cette infraction aux lois flamandes je demande une peine de 1 jour de prison étant donné que l’accusé ne possède que très peut d’argent.

*Pino se rassoit *

Fait à Bruges
Le samedi 30 Août del an de grâce 1456
Par Pino van Westmalle
Alors procureur des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
je sors de prison je ve pas i retornais je ne le le referait plus promis

L'accusation a appelé Karpatz à la barre
Voici son témoignage :
Karpatz entra et salua l'assemblée.

Le sir Princeelnero, a commis une première infraction de vente illégale de légume, pour cette première affaire la conciliation a marché, et je pensais que l'explication du décret avait été comprise.

Mais quelques jours après je constate une nouvelle infraction de même style, sur le pain. Pensant que le sir n'avait pas bien compris je lui envoie alors un courrier lui expliquant de nouveau le décret. C'est alors que je reçois ce message en réponse de sa part : "moi je fais sa parceuque j'ai besoin dargent Ok ta pige maintenent"
Que personellement je ne trouve pas respectueux.

C'est pourquoi je demande que ce message soit pris en compte.

karpatz se leva, salua de nouveau l'assemblée et sortit.
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