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 Procès ayant opposé Princeelnero au Comté de Flandres

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MessageSujet: Procès ayant opposé Princeelnero au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Princeelnero au Comté de Flandres EmptyJeu 28 Aoû 2008 - 10:36

Princeelnero était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Sire Princeelnero, veuillez vous présenter à la barre.

Vous comparaissez devant le tribunal pour trouble à l'ordre public. Ce n'est pas la première fois. Par conséquent vous connaissiez les règles en vigueur au moment de l'acte.
Le procureur requiert une amende de 30 écus, comme vous n'avez pas assez d'argent pour la payer, je vous condamne à une peine similaire de 2 journées d'emprisonnement.

Jugement rendu le 28 août 1456 à Bruges par le juge Sircharrette
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Acte d'accusation
*Pino rentra dans la salle, déjà vide.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Princeelnero.

Il lui est reproché d’avoir vendu du blé sur le marché de Dunkerque alors qu’il n’est pas artisan meunier.

Voici les preuves de la forfaiture :

https://redcdn.net/ihimizer/img115/9535/princeelnero2sl8.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Karpatz sera appelé à témoigner.

° L’accusé est déjà en procès pour des faits similaires.

Fait à Bruges, le samedi 23 Août 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense
je reconais mes actes je lai fait se vrai mais pour1 seule e bonne raison jai besoin dargent est je ne le savait pas

Réquisitoire de l'accusation

*Pino relit quelques seconde ses fiches puis se leva *

Votre Honneur,
Laissez-moi tout d’abord lire le message que Messire Princeelnero a envoyé à l’agent Karpatz en charge du dossier:

-----------------------------------------------
Titre : atoi

Expéditeur : Princeelnero
Date d'envoi : 2008-08-23 15:24:02

jte deteste
-----------------------------------------------

Ca me semble assez claire non ? Si je vous dis en plus que l’accusé était déjà en procès pour des faits similaires lorsqu’il s’est fait prendre à vendre illégalement sur le marcher. Ne pensez-vous pas comme moi que l’accusé, frustré de s’être fait avoir une première fois, continue à s’entêter dans une voix dangereuse ? Alors, peut-on vraiment le croire quand il dit qu’il n’était pas au courant des lois ?

Et qui parmi nous n’a pas besoin d’argent… Moi personnellement, ça me ferait plaisir d’en avoir un peu plus, mais est-ce pour ça que je vais aller frauder ? Dois-je absolument transgresser les lois pour avoir un ou deux écus en plus dans ma bourse ? Non bien sur… Comme tous les honnêtes citoyens, si je veux plus de sous, je travail plus, j’économise plus, simplement.

Votre honneur, je demande une amende s’élevant à 30 écus. Affin de bien faire comprendre à l’accusé que la loi est la loi et nul ne peut s’y soustraire quel qu’en soit la raison.

*Pino s’éponge le front et se rassoit *

Dernière plaidoirie de la défense
en fait ses vrai je le detester mai ses que dans sete nouvele vie je narrive pas a mi adapte en fait avant jaite un prince e jai fait la guerre et depuis se jour la on ma considere come mort je fesait le meme travail que lui mais maitenent je ladore depui que nous avons parler

L'accusation a appelé Karpatz à la barre
Voici son témoignage :
bonjour à tous,

Et bien je reviens devant vous concernant une nouvelle affaire du sir princeelnero.

Une nouvelle fois j'ai surpris ce contrevenant à vendre un blé à pris fort alors qu'il ne produit rien. C'est la troisième infractions similaire en très peu de temps.

J'aimerai que la sentence lui apprenne à respecter nos lois, ainsi que les personnes qui œuvrent pour les faire respecter.

Cordialement.
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