Angellittle était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Angellittle, veuillez vous lever.
Je vous ai à maintes reprises invité à vous présenter devant la cour, vous n'avez pas eu l'air de prendre au sérieux ces invitations. Comme vous avez ignoré la demande de conciliation.
Devant les faits qui vous sont reprochés je vous juge coupable et vous condamne à une amende de 10 écus.
Jugement rendu le 26 août 1456 à Bruges par le juge Sircharrette
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation
Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Angellittle en date du 20 juin 1456 à Anvers.
Il lui est reproché d’avoir :
1) Acheté 2 sacs de blé à 12 écus réservés à la mairie.
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img363/9127/angelblxo1.jpgCes faits sont qualifiés d'escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :
Op 2, Art.3:
| Tout
individu achetant, en dessous du prix du rachat automatique à l’hôtel
de ville, des denrées qu'il ne peut, de par sa profession, transformer
lui-même en produits à valeur ajoutée pourra recevoir une peine de
prison et une amende.
Loi enfreinte:
Décret des BP (12,80 écus)/TBP (12 écus) pour le blé à Anvers:
Citation:
Article
3 : "Les Très Bas Prix (TBP) sont calculés et déterminés librement par
la Mairie, en fonction des fluctuations du Marché Anversois."
3/1 : "La Grille est mise à jour régulièrement par la Mairie"
3/2
: "Le Très Bas Prix est le prix des denrées où la mairie s'engage a
acheter les stocks automatiquement, soit par personnes mandantées, soit
par le Rachat Automatique"
3/3 : "Aucune denrées à TPB ne peux être achétées par une personne autre que la mairie ou un de ses représentants"
[...]
Article 6 : "Tout contrevenant à l'article 2 ou 3 se verra poursuivi par la Mairie pour Escroquerie"
*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
° Bartox sera appelé à témoigner.
°La conciliation n'a pas abouti.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour le 7 juillet 1456, par le Procureur Rosa.
Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense
JE SUIS VRAIMENT DESOLEE
JE ME CONFOND EN EXCUSES
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Bartox à la barre
Voici son témoignage :
* Bartox salut la barre *
Cher juge, Dame Angellitle aurait-elle comis une faute de jeunesse ? C'est fort possible. Mais en ne répondant pas à la conciliation, elle s'est confrontée à notre justice flamande.
Je demande donc une peine compensant la perte des deux sacs réservés à la mairie plus une petite majoration, soit 5 écus.
Bien à vous
* Se plit en quatre et se retire *
