Vanartevelde était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Vanartevelde, veuillez avancer jusque la barre.
Suite à votre déclaration concernant le titre de noblesse du sieur Toffie, j'ai effectué quelques recherches auprès des registres héraldiques et je n'ai rien trouvé à propos d'un éventuel titre obtenu par le sieur Toffie.
Je ne retiendrai donc pour mon jugement uniquement la circonstance atténuante.
Au chef d'accusation: trouble à l'ordre public pour propos insultants à l'encontre du sieur Toffie, le tribunal vous juge coupable.
Vous devrez donc réitérez vos excuses publiquement.
Toutefois, je me laisse penser que ce dérapage incontrôlé ne se reproduira plus. Je vous condamne à payer une somme symbolique de 1 écus.
Jugement rendu le 26 août 1456 à Bruges par le juge Sircharrette
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Acte d'accusation
Acte d'accusation :
Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Vanartevelde en date 15 Aout del an 1456 à Bruges
Il lui est reproché d’avoir diffamer sur la personne de Sire Toffie
« […]alors vos magouilles et votre mauvaise langue improductive vous allez l'employer Ailleurs messire Toffie, d'avance danke. »
<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public
*Pino se tourne vers messire Vanartevelde *
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
J’appellerai Sire Toffie ainsi que karma à la barre pour entendre leurs versions des faits.
*Fait à Bruges le 21 Août 1456 par Pino van Westmalle procureur des Flandres*
Première plaidoirie de la défense
le grand barbu s'avance à la barre:
Messire le juge, messire le procureur,
"je reconnais les faits qui me sont reprochés et assumerais entièrement ma faute. j'ai bien prononcer ces mots sans réfléchir."
Le brave homme baisse la tête.
"Sire Toffie, je vous présente mes plus plates excuses pour mon comportement et la façon rude de vous parler. J'ai perdu mon sang froid et le regrette amèrement. Je suis désolé que vous en ayez fait les frais et vous avoir autant manquer de respect."
Réquisitoire de l'accusation
*Pino bu une gorgée puis se leva et s’adressa à la cour *
Votre honneur, comme vous pouvez le constater, l’accusé avoue les faits qui lui sont reproché ce qui est tout à son honneur. Et l’aveu est une circonstance atténuante , conjuguée à la circonstance aggravante du fait de la noblesse du Sieur Toffie je demande une amende minimum de 50 écus et des excuses publique dans la caserne ou on étés entendues les diffamations.
*Pino se rassoit *
*Pino se rassoit *
Dernière plaidoirie de la défense
Messire le Juge, Messire le procureur,
Je n'irai pas me cacher derrière un vice de forme même si cela serait simple d'invoquer le fait que messire le procureur n'avait pas retenu cette charge dans son acte d'accusation: l'insulte à un noble.
Par contre, je me dois de vous relater quelques faits plus en détail, lorsque j'ai perdu mon sang froid, cela faisait un jour que je venais de rentrer du front de Bretagne, je ne connaissais en rien la nouvelle situation de Sieur Toffie et encore aujourd'hui j'ignore complètement ces qualités et titre de noble.
Op.6 Article 1.2
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable)
Dans l'ignorance et sans être averti, je ne pouvais deviner par moi même quel titre possédait la personne à qui je m'addressais.
J'ai eu beau les rechercher activement dans les publications de la Héraldique dans notre gargote, il y en a aucune trace, un ami noble est allé voir à la chambre héraldique du royaume aucune trace non plus. Alors je pense que si ce brave homme est noble, il serait bon d'en avoir la preuve. Par contre si il est écuyer de notre capitaine, je me permet de vous rappeller cet article des droits et devoirs de la noblesse:
Op.6 Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy.
les écuyers ou dit aussi "Sieur" ne s'y trouvent pas et les circonstances ne peuvent donc point être aggravantes.
Je réitère toutefois que je reconnais en plein mon dérapage verbal et en suis moi même fort peiné. je m'acquitterai de ma faute à la façon dont vous déciderez.
L'accusation a appelé Toffie à la barre
L'accusation a appelé Karma à la barre
Voici son témoignage :
*Karma salue la cour*
Vanartevelde a été pris entrain d'insulter Messire Toffie au Château sans meme que messire toffie est provoquer Vanartevelde. C'est pourquoi il comparait devant vous aujourd'hui.
