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 Procès ayant opposé Tangueti au Comté de Flandres

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MessageSujet: Procès ayant opposé Tangueti au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Tangueti au Comté de Flandres EmptyDim 24 Aoû 2008 - 12:40

Tangueti était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Au chef d'accusation: trouble à l'ordre public pour vente de 11 stères de bois à un prix de 4,80 au lieu des 4 écus 20 autorisés, le tribunal répond coupable.

Sieur Tangueti, je vous condamne à une amende de 10 écus. J'espère que vous êtes reconnaissant de cette clémence et que vous tacherez de respecter enfin les lois.

Jugement rendu le 23 août 1456 à Bruges par le Juge Sircharrette
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Tangueti en date du 13 et 16 Août 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu 11 stères de bois à 4,80 écus


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img201/4741/tanguetikn1.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op3, Art.2
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.



Loi enfreinte:

Décret sur le bois:
Citation:
1- Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plusde 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.



*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Dragonfire sera appelé à témoigner.

° La conciliation n'a pas abouti.

° L’accusé est un récidiviste.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour le 19 Août 1456, par le Procureur Pino.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
Votre Honneur,

Je ne pensais pas avoir fais une erreur en vendant ce bois a 4.80 écus, et je m'en excuse très franchement.

Je jure sur l'honneur que je ne recommencerais plus jamais .

(C'étais la premiere fois que je vendais du bois)

*Desolé*

Réquisitoire de l'accusation
*Pino se leva puis s’éclairci la voix *

Comme je l’ai déjà dis et comme l’a si bien rappelé le Sieur Dragonfire, l’accusé se trouve en ces lieux, sans conciliation préalable pour cause de récidive. En effet l’accusé a déjà été poursuivit pour des faits similaires 3 jours plus tôt. Alors je ne vois que deux possibilités…

Soit, l’accusé à une mémoire très courte…

*Pino se retourne vers l’accusé *

… Soit, vous en avez rien à faire (pour être poli) des lois et vous pensiez passer à travers les mailles de la justice flamande. Hélas pour vous, ça ne marche pas comme ça.

*Il se retourne vers la cour *

Bien sur, j’espère que c’est la première possibilité qui est la bonne et c’est pourquoi, votre Honneur, je demande une amende de 20 écus, pour aider l’accusé a bien se souvenir qu’a Anvers, le bois se vend à 4,20 écus et non 4,80.

*se retourna vers l’accusé *

…Et en espérant ne plus vous voir en ces lieux.

Dernière plaidoirie de la défense
Je tiens a m'excuser encore une fois pour mon erreur , je ne pensait pas avoir fait quelque chose de mal ...

Je n'avais pas lus les lois .Pour le courrier: je vous jure que je n'en est jamais reçu ... Ou alors je l'est effacé sans le faire expret. (Je vous jure que je ne dis pas des mensonges , et je ferais tout pour men excuser)

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,

Je tiens tout de même à préciser que si l'accusé a directement été envoyé en ce lieu sans conciliation préalable c'est que le 13/08 il avait été pris en train de vendre 2 stères de bois au prix de 4.80 écus et une au prix de 2.00 écus (ceci est visible au poste de police d'Antwerpen). Si l'on faisait un prix moyen il n'y avait pas infraction la police c'est contenté de lui envoyer un courrier.
Le pigeon s'est-il égaré ? Je ne sais pas. Mais l'on voit bien que le 16/08, 3 jours après donc, il a à nouveau vendu 8 stères de bois à 4.80.
Quoi qu'il en soit j'espère que son repentir est sincère et qu'on ne l'y reprendra plus.

Dragon Fire
Fait à Antwerpen le 22/08/1456
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