Procès ayant opposé Petitemaismignone au Comté de Flandres

Petitemaismignone était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le prévenu Petitemaismignone est décédée. Je ne peux donc rendre la Justice, elle se voit donc relaxée par défaut.

Jugement rendu le 20 août 1456 à Bruges par le Juge Sircharrette.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Petitemaismignone en dates du 17 juillet et du 20 juillet 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Tenté par deux fois de prendre la mairie d'Anvers


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img512/9119/rev1oi8.png
Citation:20-07-2008 04:23 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Petitemaismignone parmi les assaillants.


Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op3, Art.2
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.


*Le Procureur Rosa se tourne vers l’Accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le maire Bartox sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour le 6 août 1456, par le Procureur Rosa.


Accusée, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour

bon je me suis révolter parce que j'en avait assé alors mettez moi en prison

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*se lève et se tourne vers le Juge*

Puisque l'accusé n'y voit pas d'inconvénient, je demande 2 jours de mise au piloris sur la place d’Anvers comme exemple et une amende de 10 écus. Je vous remercie.

*salue la Cour d’un geste de la tête et se retire*

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Bartox à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Tout a été dit il me semble... quelques jours de prison lui fera du bien.