Procès ayant opposé Sedentaire au Comté de Flandres

Sedentaire était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le tribunal a statué sur la peine encourue par le sieur Sedentaire. A l'article 2, Op.3, Chap.2, Livre 2: Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public. Nous retenons les charges aggravantes suivantes: récidives et le fait que la victime soit noble.

Sieur Sedentaire, veuillez-vous lever.

Vous ne semblez pas comprendre que notre société est régis par le respect d'autrui. Ce n'est nullement une affaire juridique qui m'est présenté mais bien un manque d'éducation chez votre personne.
Je vous invite à rejoindre les geôles de notre château. Vous y serez assigné durant 5 jours afin de réfléchir de vos actes.
De plus, vous devrez vous excuser publiquement auprès de Sire Ceseargl.

Jugement rendu le 20 août 1456 à Bruges par le Juge Sircharrette.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Sedentaire en date du 08 août 1456 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) injurié le Prévôt des maréchaux, noble qui plus est et ceci par missive.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
Je cite: "petit con ta envoyer mon frere en prison libere" suite à quoi le plaignant lui a envoyé un message lui indiquant qu'il n'était pas convenable d'insulter les gens. Ce à quoi l'accusé a répondu: "tu est quand meme con".

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Op. 3.
Article 2.Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Art. 1.3 des droits de la noblesse stipule ceci:
Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=]http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'affaire est instruite par demande directe au Procureur
° Le plaignant Ceseargl sera appelé à la barre


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 09 août 1456 par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

mon client est innocent il n'est pas valable de l'envoyer en prison il vient de commencer dans le jeux il ne connaissait donc pas les regles.Je sugere qu'on lui laisse une derniere chances

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*se lève en souriant et s’adresse a l’accusé*

Ainsi donc, vous êtes innocent...

*se tourne vers le juge *

… mais peut-on dire que quelqu’un qui insulte est innocent ? Pour moi la constitution est simple. Toute insulte contre un citoyen est considérée comme un trouble à l'ordre public. Donc punissable par la loi.

*se retourne de nouveau vers l’accusé *

Et ne me jouez pas le petit jeux de « je suis un pauvre petit nouveau ». A ce que je sache, la loi s’applique à tout citoyens flamands sans distinction d’age.

* s’adressant au juge *

Votre Honneur, devant ce qui me semble être une preuve de mauvaise-foi flagrante je demanderais une peine exemplaire de 2 jours de prison ainsi qu’une amande et des excuses publiques à l’encontre de l’offensé. Que l’accusé comprenne que nous somme dans une région civilisée ou insulter son concitoyen n’est pas permis.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

de toute facon je n'ai plus que 2 jours a vivre je meure de faim ainsi je serai bref vous ete con

La défense a appelé Rosa à la barre

La défense a appelé Wuggalix à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
* Ne sachant pourquoi Wuggalix avaict esté appelé à témoigner, il resta en haut du tribunal et regardait ce qu'il allait s'y passer... *

L'accusation a appelé Ceseargl à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre honneur,

Cette personne dit qu'elle n'est pas coupable, pourtant ce matin j'ai recu a nouveau une missive avec des menaces sur ma personne, je vous le cite : "tu ma envoyer en procer gros con tu me le paira".

*Cesear se tourne vers messire sedentaire*

Certes vous êtes jeune, mais cela va de bon sens, on insulte pas les gens comme cela.

*Cesear se retourne vers le juge*

Votre honneur, j'espere que vous allez lui donner une peine exemplaire, pour qu'il comprenne qu'il faut respecter les personnes, et surtout leurs fonctions au sein du comté des Flandres.

*Cesear se retire de la barre des témoin, et s'assoit dans la salle en attendant la suite*