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 Procès ayant opposé Cyril57970 à la municipalité de Gent

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MessageSujet: Procès ayant opposé Cyril57970 à la municipalité de Gent   Procès ayant opposé Cyril57970 à la municipalité de Gent EmptyMer 20 Aoû 2008 - 16:46

Cyril57970 était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le tribunal a le regret d'annoncer aux parties que le prévenu Cyril57970 est décédé lors de ce procès.
Je ne peux donc rendre de jugement. La relaxe est tout de même annoncée.

Jugement rendu le 20 août 1456 à Bruges par Sircharrette


Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Cyril57970 en date du 21 juillet 1456 à Gand.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu des légumes à un prix illégal [15 écus au lieu de 9.5 maximum]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img380/9232/p1fm7.jpg[/url]

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Op. 3.
Article 2.Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret enfreint : - Interdit de vendre des légumes AU DESSUS de 9.5 écus.>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=]http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Madpompon sera appelé à témoigner ai si que le Sergent Cyrille22.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 30 juillet1456 par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
je suis sincerement desolé de se malentendu.Je suis nouveau sur se jeu et je ne connait pas tous. Veullez ment excuser.

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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