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 Procès ayant opposé Freihr à la municipalité de Antwerpen

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MessageSujet: Procès ayant opposé Freihr à la municipalité de Antwerpen   Procès ayant opposé Freihr à la municipalité de Antwerpen EmptyLun 18 Aoû 2008 - 10:51

Freihr était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, veuillez-vous lever.

A priori, votre infraction s'apparente plus à une erreur qu'une réelle intention de nuire.
Je ne vous condamne donc pas à une peine d'emprisonnement.
Toutefois vous devez payer une amende de 8 écus et je vous invite à prendre connaissance de notre Corpus.

Jugement rendu par Sircharrette le 18 août 1456 à Bruges
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour
traiter des faits punissables commis par le nommé Freihr en dates du 29 juillet et du 30 juillet 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [19 écus avec caractéristiques]


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://dragon-fire.chez-alice.fr/Freihr_Salaire_01A.jpg
http://dragon-fire.chez-alice.fr/Freihr_Salaire_01B.jpg
http://dragon-fire.chez-alice.fr/Freihr_Salaire_02A.jpg
http://dragon-fire.chez-alice.fr/Freihr_Salaire_02B.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op3, Art.2
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.



Loi enfreinte:

Citation:



Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :

- 0 de caract => 15 écus

- + de 0 => 21 écus


*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le maire Bartox sera appelé à témoigner.

°Pas de conciliation (récidive)

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour le 6 août 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense
Citation :
je ne comprends pas ce que l'ont me reproche? je n'ai jamais troublé l'ordre public! Je suis toujours comporté normalement .

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
* Regarde l'accusé *

Vous ne savez ce que l'on vous reproche ? Pourtant l'accusation vient de vous le dire : vous avez embauché pour votre champ de maïs à 19 écus, avec caractéristiques, alors que la grille salariale de la ville indique un minimum de 21 écus. Il ne s'agit pas de comportement, il s'agit de suivre les lois.

* Regarde le juge *

Votre Honneur, étant donné que c'est sa première affaire, je demande 8 écus d'amende.

* Salut la Cour et se retire *

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Monsieur le juge,
Je reconnais les faits je n'avais pas lu l'acte d'accusation en entier.
j'ai connis ctte erreur involontairement en effet mon parrain Aragornphil qui vit en Normandie avec qui j'ai une correspondance réguliere m'as expliqué le principe des grilles salariales en fonction de l'emploi et des caractéristiques je me suis basé sur celle de Normandie j'aurai du faire attention à notre grille.J'ai depuis employé au bon tarif et je suis encore une fois désolé de mettre trompé. Je me soumetterai à votre descision.
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