Procès ayant opposé Sirjon au Comté de Flandres

Sirjon était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Sire Sirjon, veuillez vous lever.

Vous comparassiez pour escroquerie. Pour votre défense vous avancez des raisons personnelles justifiant la fermeture de votre taverne. En aucun vous montrez avoir pris conscience de la loi.
Le tribunal vous a reconnu coupable.
En conséquence la peine s'élève au paiement d'une amende de 100 écus, soit le coût de la construction d'une taverne.

Jugement rendu par Sircharrette, le 14 août 1456 à Bruges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Sirjon à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Ouvert une taverne dans la ville sans y résider, d'avoir été condamné à la fermer ou déménager. Ceci n'a pas été fait.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://nsm01.casimages.com/img/2008/07/12//080712060034125162266124.jpg

Ces faits sont qualifiés d’escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :

OP 2Article 3.
<<<De l’Escroquerie :

|
Toute personne propriétaire d'une taverne en Flandre doit résider
obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier
désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement
avant son départ. L'accusé pourra recevoir une amende en cas de non
respect de cette loi.
>>>



*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Dame Alhysis sera appelé à témoigner.

°Il s'agit d'une récidive

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 12 juillet 1456 par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je n'arrive pas a gérer ma taverne et je n'ai pas le temps alors a quoi bon perdre son temps ...
Je ferme!!!


merci de votre compréhension

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Madame le juge,

Nous voilà de nouveau réuni avec messire Sirjon, qui n'a pas respecter les thermes du jugement de son précédent procès. C'est pour cela que je demande que l'amende précédente donner soit doubler soit 80 écus. Et avec ceci j'espère que vous aller vraiment fermé votre taverne, et ne plus vous revoir au tribunal pour cette affaire.

*Fait par Cesear d'Arnèke Procureur des Flandres*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Alhysis à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Alhysis s'approcha de la barre, et reconnu l'accusé, le meme qu'elle avait croisée il y a de sa quelques mois, le meme qui avait ete condamner pour le meme motif.
Votre honneur, je suis effectivement temointe que Sirjon detient toujours sa taverne malgré le fait qu'il soit pas tournaisien et malgré le fait que le juge sarda lui ai demander sa fermeture.