Barms était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Barms , veuillez vous lever
Comme vous semblez avoir compris et cessez vos infractions, je ne vous condamnerez pas à la prison.
Une amende reste toutefois de rigueur.
Je vous condamne donc à 19 ecus d'amende
Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 09 aout 1456 à Bruges
Le prévenu a été condamné à une amende de 19 écus.
Acte d'accusation
Votre honneur,
Nous voici réuni suite a un dépôt de plainte a l'encontre de messire Barms.
*Cesear se tourne vers messire Barms*
Messire vous ètes accusé de n'avoir pas respecter un décret municipal concernant l'embauche. En effet vous avez embauché un employer qualifier, Kotchka pour 15 écus (1 point de caractéristique).
Voici le décret de la ville d'Antwerpen concernant les embauches :
"Pour le Maïs, Laine, Peau, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus
Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus"
Je rajoute qu'un courrier pour le prevenir de son erreur puis un courrier de conciliation qui est resté sans réponse. C'est également la premiere fois qu'il enfreint ce decret, même si cette personne est abonné au tribunal.
Vous saurez donc accuser pour Trouble à l'Ordre public comme l'annonce le Corpus législatif flamand du Livre II, Chapitre II, Op. 3, Article 2 :
"Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&sid=ba8d96cd7efc271a28457722ff4054e6Je présente comme preuve, le registre des embauches :
http://dragon-fire.chez-alice.fr/Barms_Salaire_01A.jpgMessire Barms, vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
J'appellerai à la barre le lieutenant de police d'Antwerpen, dame Lady08.
Messire Barms, a vous la parole.
*Fait à Bruges par Cesear d'Arnèke Procureur des Flandres*
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Votre HOnneur,
Je suis lasse de ce messire qui ignore délibérément. Etant donné mon réquisitoire pour une autre affaire le concernant, je demande 1 jour de prison, une amende supplémentaire lui serait probablement de trop.
Merci Votre HOnneur.
Dernière plaidoirie de la défense
promis, juré, craché jle ferai plus (....)
L'accusation a appelé Lady08 à la barre
Voici son témoignage :
De nouveau messire Barms devant la cour, je crois que ce n'est plus surprenant...
Que dire... les faits sont la, apres un premier cas d'esclavagisme il commet un trouble à l'ordre public et apres cela revient sur des affaires d'esclavagisme....
Je penses que ce dernier merite d'etre severement puini pour se moquer de la justice et des lois flammandes
