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 Procès Stucatsu vs Comté de Flandres - coupable

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Lafred
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Nombre de messages : 1196
Date d'inscription : 25/04/2007

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MessageSujet: Procès Stucatsu vs Comté de Flandres - coupable   Procès Stucatsu vs Comté de Flandres - coupable EmptyMer 6 Aoû 2008 - 20:52

Stucatsu était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Stucatsu , veuillez vous lever

Nous avons laissé suffisamment de temps entre les faits et la conclusion de ce proces et ceci afin de nous assurer que votre folie a bien cessée.
Vous n'avez pas fait parler depuis, je serais donc clemente.
Je vous condamne à 20 ecus d'amende

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 06 aout 1456 à Bruges
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Stucatsu en date du 25 mai 1456 à Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Acquis du pain illégalement [10 miches au lieu de 2 max]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img352/3852/painzo9.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Décret Municipal à Dunkerque : Interdiction d'acheter plus de 2 miches de pains par jour. Pour les voyageurs, les taverniers désirant en acheter plus, une autorisation du maire sera nécessaire.>>>

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Lafred sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

°L'accusé est un récidiviste qui continue à mépriser la loi.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 30 mai 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Cet individu est une plaie. J'ai même envie de le surnommer le "fléau dunkerquois" mais ce serait lui faire trop d'honneurs... C'est un misérable petit anarchiste qui vit de minables escroqueries.

Le nombre de procès en cours à son encontre témoigne du je m'en foutisme de l'accusé à l'égard de notre Justice.

Je requiers donc 5 jours de prison et 200 écus d'amende.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Lafred à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
Lafred salua la cours
L'accusé bien que deja en proces pour ces memes faits continue a acquerir des miches. Nous devons en etre à 79. Autant de personnes qui n'ont pas pu profité de ce pain alors que nous en manquons cruellement. Honte à lui de faire mourrir de faim ces concitoyens !!!!
Merci de m'avoir ecouté
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