Procès Smirnow vs Comté de Flandres - coupable

Smirnow était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Smirnow , veuillez vous lever

Je veux bien croire que vous ayez fait une erreur. Confondre 2 marchandises c'est courant.
Afin de constater une infraction et decouvrir le nom du contrevenant la police doit acheter les marchandises, il n'y a pas d'autres solutions. Et ceci afin de proteger les habitants de prix exhorbitifs.
L'agent de la prevoté a parfaitement executé la procedure normal. Elle aurait pu d'ailleurs acheter TOUS les sacs au mauvais prix, ce qui aurait vraiment fait une tres forte amende. Lady08 a tres justement preferé la prevention à la sanction.
Si vous aviez réglé l'amende de conciliation vous ne seriez pas au tribunal, tout simplement.

Alors venir en plus insulter un agent au travail irreprochable est proprement scandaleux.
Une defense basée sur je me suis trompé, c'est la premiere fois, je m'excuse m'aurai incitée à la clemence mais là je ne lis rien qui puisse m'y inciter.
Je vous condamne donc à 30 ecus d'amende.

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 06 aout 1456 à Bruges

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.


Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Smirnow en date du 28 juin 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu 1 sac de blé à 15.50 écus

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

La bonne foi du maire de la ville servira de preuve...

Corpus Législatif Flamand :

Op , Art.2:
Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Loi enfreinte:

Citation:
Le prix de vente maximum d'un sac de blé sur l'ensemble des marchés du Comté de Flandres est fixé à 14 écus.
Toute personne vendant tout blé au dessus du seuil de 14 écus, sur les marchés flamands sera poursuivie pour spéculation.
Possibilité de vendre au dessus du seuil sera accordée aux Mairies Flamandes après étude de chaque cas.




*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Lady08sera appelé à témoigner ainsi que le maire Bartox.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour le 29 juillet 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,
Je me présente donc pour défendre ma cause auprès de ce tribunal.
Monsieur le Juge, le fait qu'il n'est reproché est d'avoir vendu un sac de blé au prix de 15.50E.
Je ne le nie pas mais vous informe que cela n'était qu'une erreur d'étourderie.
Je vais vous en faire la preuve :
- je suis meunier
- j'ai 2 champs de blé
- je vend de la farine à 15.50E
- je vend aussi du blé à 13.20E
- comme par hasard j'ai vendu un sac de blé exactement au même prix qu'un sac de farine.
Je pense faire la preuve qu'il ne s'agissait que d'une erreur. J'ai également retiré tout les autres sac de blé dès qu'on m'a signalé mon illégalité.
Par contre je dénonce l'attitude Bolchévique de mes accusateurs. La mairie s'est vite empressé d'acheter un sac de blé (le seul d'ailleur vendu) pour ensuite me trainer devant ce tribunal alors qu'il suffisait simplement de me le signaler. Si la mairie a besoin d'argent, il lui suffit d'en demander et je ferais un don ..... sans salir ma réputation. En effet, ce procès salit la réputation d'un homme qui depuis très longtemps donne "constament" du travail à ses concitoyens et étudie "tout les jours" à l'université. Je sais bien que le "diable" peut prendre plusieurs formes mais quand même. Aujourd'hui j'ai l'impression que la marie est heureuse d'avoir démentelé les activités d'un voleur, un escroc, un truand, un bandit ... peu importe le terme.
Pour conclure, je rapelle que :
- nous ne sommes que des humains capablent de faire des erreurs
- que l'étourderie ne mérité pas la prison
- que ce pauvre sac de blé n'a fait de tort à personne si ce n'est qu'à moi en servant de preuve à la mairie.
De part tous ces faits, je vous demande, Monsieur le Juge, une relaxe pour trouble à l'ordre public infondé.
Cordialement.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Une telle mauvaise foi est inconcevable. En effet, comment mettre à ce point en doute non seulement un agent de police assermenté, mais en plus les autorités municipales? De plus, malgré un fait avéré, ce messire demande une relaxe. C'est un comble!

Je demande, Votre Honneur, une amende de 20 écus, pour n'avoir pas répondu aux courriers des forces de l'ordre et de plus les dénigrer.

*Fait par Rosa le 04 aout 1456*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,
J'ai l'impression d'être au procès de Messerine ...
Dans un premier temps, j'accuse Lady08 de parjure. Elle affirme que je n'ai pas enlevé les sac de blès le jour même. Elle est de mauvaise foie et je demande à ce qu'elle fasse preuve de ce qu'elle avance!!! Qu'elle emmene la preuve de l'heure ou j'ai lus le message et de l'heure j'ai retiré les sacs.
J'ai fait une simple erreur qui se transforme en défouloir.
Depuis quand ma parole ne vaut rien à côté de celles d'un agent de police assermenté et des autorités municipales???
Madame Rosa ... il faudrait voir à avoir un peu plus de respect envers les simples citoyens ... surtout envers une personne qui se retrouve ici pour la première fois!
J'ai dis que les autorités me sont tombés dessus comme misère sur un pauvre à la façon bolchévique ... OUI.
J'ai affirmé que mon accusation est infondée ... OUI.
J'accuse Lady08 de mensonge lorsqu'elle affirme que je n'ai pas retiré les sacs le jour même ou j'ai été averti de mon erreur ... OUI.
On m'accuse de mauvaise foie sans aucune preuve.
Je crois en la justice et celle-ci ne se basse normalement que sur des preuves.
L'accusation a apporté la preuve que j'ai vendu un sac de blé (ou plutôt qu'elle m'a acheté) à 15.50.
La défense, moi-même, a apporté la preuve que cela n'est qu'une erreur en démontrant le rapport en mes ventes (inversement entre le prix du blé et celui de la farine).
En revanche, personne n'apporte la preuve de ma soit-disante mauvaise foi. Le fait d'etre assermanté ne prouve pas que les autres soit des menteurs. La corruption et le mensonge existe partout. C'est d'ailler pour cela que les preuves existent.
J'ai fais exprès de venir dans ce tribunal pour expliqué que je ne suis pas un escrot et obtenir une relaxe pour cette erreur.
Je ne suis pas ici pour me faire traiter comme un truand sur la simple preuve de l'assermentation de certain.
Par concéquent, Monsieur le Juge, je maintiens ma demande de relaxe pour cette affaire qui n'est qu'une simple erreur d'étourderie et non l'escroquerie du siècle.
De plus je demande que les prochaines personnes qui passeront à la barre, emmenent des preuves et non leur simple assermentation afin que ce tribunal de soit pas un cirque.
Merci d'avance à tous.
L'accusation a appelé Bartox à la barre

L'accusation a appelé Lady08 à la barre

Voici son témoignage :
*Lady se presenta à la barre*

Citation :

Messire Smirnow pou votre gouverne la mairie ou un agent de police ne peut savoir le nom du detenteur de la denré qu'en l'achetant... estimez vous heureux que tous vos sacs n'est pas été acheté et qu'une amende ne vous ait pas ete attribué a hauteur du prejudice....
non seulement on vous informe de votre erreur et en plus vous vous moquez de votre maire?

Je vous ai envoyé un premier courrier qui n'a pas eu de suite, une relance à laquelle j'ai eu une reponse bien indélicate, le sac est resté encore quelques jours sur le marché en homme de bonne foi vous auriez du vous aquitter de l'amende mais vous ne l'avez pas fait ce pourquoi vous etes la.

Pour ces motifs je demande que messire Smirnow soit jugé selon les lois de notre comté qui prohibe la vente de blé a plus de 14 écus

*Lady se retira*