Procès ayant opposé Hd22 au Comté de Flandres

Hd22 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Messire Hd22 , veuillez vous lever

Tout le mnde est d'accord pour une amende de 15 ecus, c'est parfait.
Je tiens a ajouter que les membres de la prévoté se doivent d'avoir une conduite irreprochable, de savoir amener des preuves de leur dire et des dossiers bien construits.
J'espere ne plus revoir l'accusé dans ce tribunal que dans des dossiers concrets et non plus pour des accrochages en taverne.

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 04 aout 1456 à Bruges

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation

Citation :

Messire Hd22, vous êtes accusé d'avoir diffamer sur la personne de Kaelal le 23 juillet de cette année. Ces faits se sont dérouler dans la ville de Tournai.

Vous avez enfreint l'article Article 2, Op. 3, Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif.

"Du Trouble à l'ordre publique :
- Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public"

Cet article se situe en ce lieu : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&sid=3280e87733b8114341f94e17ea95633d

Voici les preuves que j'avance :
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Durant ce procès, vous aurez le droit d'être assister par un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
Vous resterez également libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

J'appellerai à la barre comme témoin Messire Kaelal .

*Fait a Bruges le 26 juillet 1456 par Cesear d'Arnèke Procureur*
Première plaidoirie de la défense

Votre honneur kaelal a raison je lui présente tout mes excuses j'ai prix kaelal pour un brigand car ceriz qui ma manipulé pour avoir dit qu'elle c'était fait rackété par cette homme j'ai comme témoin fenrislepal quand ceriz a dit qu'elle était agréssé par Kaelal.Ceci est une regrettable erreur et j'en paye les conséquences je demandes que ce procés se finisse je présente mes excuses à cette homme mais je souhaiterais lui payer une ammande pour m'excusé.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

L'accusé ci-présent reconnaît les faits et demande à réparer son erreur. Pour diffamation, je demande une peine de 15 écus. De plus l'accusé devrait ne point être aussi impulsif, cela lui évitera d'autres ennuis par la suite.

*Fait par le Procureur Rosa le 04 août 1456*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Bien moi ca me va, j'accepte l'amande de 15 écus.Et je serais moins impulsif par le futur

Mes respect votre honneur..

L'accusation a appelé Kaelal à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
La pleignant s'avanca à la barre, il toussota avant de commencer:
Votre honneur voici les faits, j'étais en train de flâner dans ma modeste masure quand une missive arriva. Dans celle-ci il était indiqué que je devais me rendre dans une taverne. A cette heure peu habituelle, j'arrivais donc au lieu de ce mystérieux rendez-vous. En entrant dans la taverne le sergent me bondit dessus en criant et me menaçant. Après avoir repris mes esprits, je comprends enfin que je suis accusé de brigandage.
Ce qui m'étonne par contre c'est que la procédure en tel cas n'est pas respectée et que la présomption d'innoncence n'est pas respectée puisque le sergent me présente à tout le monde comme un "gros brigand" pour reprendre ses propres termes. Enfin, je lui fait part de mon indignation, je le préviens même qu'il risque un procès pour diffamation. A cela il me rétorque "qu'il s'en fou car il connais notre bon Roy". Toutes les preuves de ce que j'avance sont bien entendu fournie à la cour.
Après un timide signe de tête à la cour Kaelal retourna s'aseoir.