Procès Barms vs Comté de Flandres - coupable

Barms était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :

Dame Barms, veuillez vous lever

En fait tout allez bien jusqu'au poil au nez. Cela vous fera 2 jours de prison et 30 ecus d'amende comme le preconise le procureur, poil au fleurs

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 30 juillet 1456 à Bruges
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 30 écus.

Acte d'accusation

Votre honneur,

Citation :

Nous voici réuni suite a un dépôt de plainte a l'encontre de messire Barms.

*Cesear se tourne vers messire Barms*

Messire vous ètes accusé de n'avoir pas respecter un article du CL flamand concernant l'embauche. En effet vous avez embauché pour 12 écus.

Voici l'article en question, du Livre II, chapitre II, Opus 2 Article 2

"De l’Esclavagisme :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives"

Cette personne est déjà venu au tribunal pour le même type d'affaire, c'est au moins la troisieme récidive.

Je présente comme preuve, le registre des embauches :
https://2img.net/r/ihimizer/img410/600/barms4ih0.png


Messire Barms, vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

J'appellerai à la barre le lieutenant de police d'Antwerpen, dame Lady08.

Messire Barms, a vous la parole.

*Fait à Bruges par Cesear d'Arnèke Procureur des Flandres*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sauf Votre Respect, mais l'accusé se fiche de la justice: troisième récidive en un rien de temps, et il ne se préoccupe même pas de venir à la barre. Pour la peine, je demande 2 jours de prison et 30 écus d'amende.

*Rosa salue la Cour et se retire*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je reconnais ma faute qui est due a la négligence de ne pas avoir lu les regles.
je promet ne plus recommencer ( poil au nez )et demande l'indulgence de la cour

L'accusation a appelé Lady08 à la barre

Voici son témoignage :
*

Citation :

Lady se leva, salua la cour*

Encore une fois me voici à temoigner au procès d'un multi recidiviste qui visiblement ne comprend pas nos lois...
des courriers préventifs, des lettres d'amende lui rappelant nos lois et des passages tribunal n'ont eu des lors aucun effet sur sa personne. Il continue d'embaucher sans crupule d'honnete villageois à 12 écus.

Citation :

J'espere que la sentence sera lourde cette fois. Peut etre qu'ainsi il comprendra
*Lady se retira*