Procès ayant opposé Yakasha au Comté de Flandres

Yakasha était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
Dame Yakasha, veuillez vous lever

Je ne peux juger ce dossier : encore une fois dossier vide et temoignages contradictoires. la paroles des uns contre celle des autres
Je prononce donc la relaxe

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 28 juillet 1456 à Bruges

Acte d'accusation

Citation :

Messire Yakasha, vous êtes accusé d'avoir proféré des insultes envers Messire Hd22. Ces faits se sont dérouler dans la ville de Tournai.

Vous avez enfreint l'article Article 2, Op. 3, Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif.

"Du Trouble à l'ordre publique :
- Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public."

Cet article se situe en ce lieu : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&sid=3280e87733b8114341f94e17ea95633d

Voici une copie d'un courrier, que l'on m'a donner :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/07/24/img-152547a0z05.jpg

Durant ce procès, vous aurez le droit d'être assister par un avocat autoriser en Flandres. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
Vous resterez également libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

J'appellerai à la barre comme témoin Messire Hd22 et Rikiki.

*Fait a Bruges le 24 juillet 1456 par Cesear d'Arnèke Procureur*
Première plaidoirie de la défense

Non mais c'est quoi cette plaisanterie?
je n'ai jamais accusé cet homme d'espionner les flandres pour les bretons? si son screen le dit c'est qu'il y a eu un bug!
je l'ai accusé d'espionner les gens et c'est bien vrai. il note tous nos dires sous prétexte que la mairie a été pillée ou a failli l'être....
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Dans cette lettre on peut voir quelques insinuations de menace envers Hd22, cependant on peut lui valoir des circonstances atténuantes, il suffit de voir les affaires en cours. Je demande une simple amende de 5 écus.

*Fait à Bruges par Cesear d’Arnèke Procureur des Flandres*
Dernière plaidoirie de la défense

Votre honneur, comme la lettre qui sert de preuve pour ce procès le montre je ne profère en rien des menaces de mort sur la personne d'HD22 mais simplement mon attention de me tourner vers la justice de ce comté.
De plus, un courrier privé ne peut constituer une preuve sans le consentement de son expéditeur, à savoir moi. Et je n'ai jamais donné mon consentement.
le motif de se procès est ridicule car je ne vois aucune forme de menaces de mort. Messire HD22 m'a mis hors de moi et j'ai voulu lui signifier mon intention de porter cela devant le tribunal, procès que j'ai perdu de plus, n'ayant aucune preuve.
Par conséquent je plaide non coupable et demande la relaxe.

La défense a appelé Lunajolie à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre honneur, je vient ici en ce jour pour témoigner de mon amie Yakasha. Ces dires sont exacte car j'étais à ces coté quand messire Hd22 nous a éspionnaient. Le conflit a débuté quand celui ci est entré dans la taverne où nous séjournions. Il ne disait rien et nous avions l'impression d'être écouté. Puis il a commencé a nous faire des reflexion et des menaces, nous avons donc décidé de changer de taverne. Mais messire Hd22 nous a suivit et cela trois fois de suite. Je proclame donc l'innocence de dame Yakasha.

La défense a appelé Sircharrette à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Maître Sircharrette s'avança et débuta sa plaidoirie pour défendre sa cliente Yakasha*

Madame le Juge, mes Sieurs, mes Dames,

Permettez-moi de reprendre la preuve présentée devant le tribunal. Il s'agit d'une lettre, envoyée par ma cliente au sieur Hd22. Après maintes et maintes lectures, tout aussi minutieuses les unes que les autres, je cherche toujours les insultes ou menaces proférées à l'encontre du sieur Hd22. En effet, dans ce courrier je ne lis qu'une seule et unique information: dame Yakasha annonce aux sieurs Hd22 et .Rikiki. qu'elle a lancé un procès à leur encontre devant la justice comtale. Nous retrouvons clairement en ces termes: « instances supérieures » et « justice » l'idée d'un procès devant le tribunal comtal. Est-ce donc cette Justice, NOTRE Justice que nous pouvons qualifier d'insultante? J'ose espérer, madame le Juge, que vous n'êtes pas de cet avis...
Je me permets de rapporter les paroles de notre bon maire Duncan qui a la lecture de cette même missive tint ces paroles: « Je ne vois pas ce qu'il y a d'insultant ». Ainsi, l'homme le plus important du village et en toute objectivité a légitimement constaté que la lettre de Yakasha n'est en rien diffamatrice.

De plus, ma cliente évoque la prise de pouvoir des sieurs Hd22 et .Rikiki. qui n'est pas une invention de celle-ci. J'ai moi, même lors de mes soirées passées en taverne, pu constater la violence des actes des requérants ainsi que l'abus de pouvoir exercé par Hd22 en qualité de sa fonction d'homme du guet. Et je pense qu'il faut mettre de toute urgence un terme à cette situation qui agace plus d'un de mes concitoyens.

Enfin, nous avons à supporter les propos de Hd22 qui se dit accusé de choses invraisemblables dont personne ne peut vérifier l'exactitude. Je dois également vous préciser que le témoin .Rikiki. « [n'a] pas bien suivi ce jour là ». A quoi bon le présenter devant vous s'il est incapable de dire la vérité...

Madame le Juge, devant la pauvreté de la preuve apportée, devant l'imagination débordante du sieur Hd22, que j'invite à devenir artiste, devant l'abus de pouvoir que ce dernier use perpétuellement, devant l'innocence de ma cliente, je ne peux que vous proposer la relaxe de dame Yakasha.

*Sircharrette reprit sa place auprès de sa client*

L'accusation a appelé Hd22 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Votre honneur.
Cela est tout à fais vrai.Il me semble que tout cela a assez duré elle me menace et ce soir en taverne elle m'accuse d'espionner la flandres pour les bretons car mon pére est Tantar et ma mére est merlinne.
Vous avez vut mon screen je pense que j'ai rien à ajouter

L'accusation a appelé .Rikiki. à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

en effet j'avais pas bien suivi ce jour là mais hd22 ici présent dis vrai votre honneur c'est tout ce que j'ai à dire merci de m'avoir écouté