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 Procès Hd22 vs Comté de Flandres - relaxe

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Lafred
Soldat d'Elite
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Nombre de messages : 1196
Date d'inscription : 25/04/2007

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MessageSujet: Procès Hd22 vs Comté de Flandres - relaxe   Procès Hd22 vs Comté de Flandres - relaxe EmptyDim 27 Juil 2008 - 23:25

Hd22 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Citation :
Messire Hd22, veuillez vous lever

Je ne peux juger ce dossier : temoignages contradictoires, preuves irrecevables (les missives privées ne peuvent constituées une preuve sans l'accord de l'expediteur)
Bref ce dossier n'a ni queue ni tête.
Je prononce donc la relaxe

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 28 juillet 1456 à Bruges



Acte d'accusation

Citation :
Messire Hd22, vous êtes accusé d'avoir été violent en taverne, ainsi que d'avoir proféré des insultes le 24 juillet de cette année. Ces faits se sont dérouler dans la ville de Tournai.

Vous avez enfreint l'article Article 2, Op. 3, Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif.

"Du Trouble à l'ordre publique :
- Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
- Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public."

Cet article se situe en ce lieu : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&sid=3280e87733b8114341f94e17ea95633d

Durant ce procès, vous aurez le droit d'être assister par un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
Vous resterez également libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

J'appellerai à la barre comme témoin Messire Yakasha, et Dame Folie22. Leurs témoignages servira de preuves.

*Fait a Bruges le 24 juillet 1456 par Cesear d'Arnèke Procureur*
Première plaidoirie de la défense

Messire votre honneur je suis innocent dame Yakasha ma menacé voici mes preuves
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/07/24/img-2108527hvk2.jpg
De plus votre honneur j'étais avec messire .rikiki. et dame folie22 en taverne et nous avons asisté a une commédie et a des menaces,dame Yakasha nous a dit qu'elle souhaitait tué quelqu'un de plus j'aimerais des preuves pour de tels accusations.

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Nous sommes pas là pour juger dame Yakasha, cela se déroule à coté, mais je tiens a dire que le courrier dont il parle a été envoyé après l’affaire qui nous interesse.

*Cesear se retourne vers Dame Isabellae*

Dame Isabellae, êtes vous sur de votre présence, j’espère que oui car ceci peut entraîner un faux témoignage, ce qui est sévèrement puni par la loi.

*Cesear se retourne vers la juge*

Votre honneur, je vais vous citez une partie la lettre de plainte que j’ai recu :

« Pendant mon inconscience, ils ne m'ont prêté aucune aide. Hd22, croyant que j'étais morte a voulu "m'achever avec une hache"...voici donc les faits rapidement exposés.
Je crains à présent pour ma propre sécurité...c'est pour cela que je vous écrit. Si les choses empirent je me verrais contrainte de prendre la fuite.
J’ai écris à hd22 que je ne laisserais pas ses menaces ainsi que celles de son fidèle comparse impunies. c'est pour cela que je vous adresse ce courrier...je ne sais pas trop à qui me fier, venant tout juste d'arriver... »

Cela est assez clair, messire Hd22 est violent en taverne, et il est dans notre devoir de faire arrêté tous cela, pour l’aidé a comprendre que l’on doit rester courtois en taverne, je demande 100 écus d’amende est une journée de prison.

*Fait à Bruges par Cesear d’Arnèke Procureur des Flandres*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Votre honneur,
Les accusations pour une telle punitions ou sont elles?
Il n'y en as pas.Pour la lettre de Isabelae c'est ici:
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/07/26/img-224935ylxje.jpg
Vous pouvez également constatez que les témoins Folie22 et Isabelae ne parlent pas de tentative de meutre,mais Elles disent aux contraires que j'ai voulut lui portez secours et est ce un crime je ne crois pas.On peut voir que Yakasha insinue que Isabelae est folle dans la lettre en bas.
De plus quand messire le procureur dit:" Pendant mon inconscience, ils ne m'ont prêté aucune aide. Hd22, croyant que j'étais morte a voulu "m'achever avec une hache"...".
Est ce une preuve?Non!
D'autant que les témoiniages disent que je lui porte secours donc je ne l'acheve pas.Votre honneur vous savez trés bien que s'est accusations ne sont pas fondé.Messire le procureur pour de telle sanction il faut des preuves hors dame Yakasha en as pas c'est pour cela que je vous demandes d'etre relaxé pour manque de preuves ou alors c'est n'importe quoi car on accuse pas les gens sans preuves.
car elle a pas de screens ni de témoiniage disant que je voulais l'achever.
Merci de m'avoir écouté.
La défense a appelé Isabellae à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
messir votre honneur je voudrais prouver que HD22 est innocent j'était presente en taverne ceci n'est que menssonge! cependant dame yakasha m'a aussi envoyer des menaces! par lettre m'accusant de sorcière et me faisant du chantage je vous en donne la preuve C:Documents and SettingsheleneMes documentsMes imageslesrr.JPG
je pense que c'est tout ce que j'ai a dire aurevoir j'ai été ravi de colaboré avec vous
L'accusation a appelé Yakasha à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Votre honneur, comme ce procès tombe bien pour moi car je n'ai aucune preuve. On s'est bien gardé de me dire que l'on pouvait faire des screenshots...et c'est justement pour cela que HD22 joue sur cette faiblesse de ma part pour me faire accusé de mensonges. C'est donc ma parole contre la leur.
Cependant, je tiens à dire qu'isabellae n'a pas assisté à la scène (elle m'a dit avoir un bug informatique et n'a rien vu ni entendu), c'est une affabulatrice. De plus j'ai été témoin de ses pouvoirs de sorcières, hélas je n'en ai aucunes preuves et je me doute que maintenant que je l'ai dénoncé, elle sera plus vigilante. Cependant, Elias24 (je ne me souviens plus de son nom) est arrivé pendant la démonstration de ses pouvoirs, mais elle a prit soins de spamer pour faire disparaitre ses dires et comme tous deux seraient intimes, là encore tout m'accuse.
Je n'ai joué aucune comédie. Rikiki et hd22 m'ont poussé à bout en me traitant de "mauviette" en somme. tous deux se sont vantés de savoir tuer, etc... Comme vous avez pu en entendre parler, ils se sont montrés à de nombreuses reprises violents et odieux en taverne. Et cette après-midi même encore lorsque je me suis évanouie, ivre de rage.
j'ai en effet parlé de tué quelqu'un, mais cette personne ne se trouve pas dans ce duché. Et il est fort à parier pour qu'elle ne soit jamais inquiétée car elle n'est pas membre de notre royaume. On me traite d'affabulatrice alors que je n'ai fait qu'exprimer la volonté de venger le meurtre de 2 être chers..je ne vois pas ce qui a de mal...par la suite on m'accuse, on me traîne devant un tribunal après avoir pris soins de faire disparaitre des preuves compromettantes, je crie à la masquarade!!
si j'avais su en arrivant il y a 4 jours que la ville était régentée par Sirs rikiki et hd22 je n'aurais pas pris la peine de dénoncer leurs sombres méfaits.
L'accusation a appelé Folie22 à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
Pour ma part j'ai vu dame Yakasha perdre conscience et ensuite sire Hd qui lui versait de l'eau sur la tete pour la réanimer. Il a meme été prompt a lui porter secours.Voila tout.
[b]
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