Procès Kerveloi vs la municipalité de Gent - coupable

Kerveloi était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Kerveloi, veuillez vous lever

Puisque tout le monde semble être d'accord, je prononce 14 ecus d'amende en esperant ne plus vous revoir dans ce tribunal.


Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 23 juillet 1456 à Bruges

Le prévenu a été condamné à une amende de 14 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici suite a une infraction effectuer par messire Kerveloi le 18 juillet 1456.

*Cesear se tourne vers l'accusé*

Messire vous avez vendu 10 fruits à 9,60 pièce, vous avez donc enfreint un decret municipal :

"Décret sur les fruits et les légumes

Préambule

En cette période estivale propice aux voyages et aux pèlerinages, la municipalité de Ghent doit prendre des mesures pour pouvoir garantir des stocks de fruits et de légumes pour les échanges inter-villes et comtales. Ce décret sera mis en place dès que le conseil comtal aura apposé le sceau comtal sur ce document et se clôturera à la fin de cette période estivale sauf si le bourgmestre gantois met fin avant ou veut prolonger celui-ci.

Art.1
Les légumes et les fruits sont autorisés à la vente sur le marché gantois uniquement au prix de 9,5 écus la pièce et en-dessous.

Art.2
Seule la municipalité gantoise et ses cueilleurs municipaux mandatés peuvent acheter les fruits à 9,5 écus et en-dessous.

Art3
La municipalité de Ghent s’engage à mettre en vente 1/3 des cueillettes journalières en vente sur son marché au prix de 9,61 écus.

Art4
Il est interdit à un non résident gantois d’acheter des fruits ou des légumes sur le marché gantois sans l’autorisation du bourgmestre gantois"

Voici les preuves, venu du registre du marché :
https://2img.net/r/ihimizer/img360/9541/p1jn9.jpg

Pour cela je vous accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule le Corpus Législatif flamand, du Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2 :

"Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
)

Ces faits se sont déjà produit, donc nous voici dans un cas de récidive. J'appelerai à la barre messire Madpompon lieutenant de police de Ghent.

Sachez également messire Kerveloi que vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

*Fait à Bruges par Cesear d'Arnèke procureur des Flandres*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

tout d'abord le motif de mon précédent procès n'avait rien a voir avec celui-ci.
ensuite je suis désolé d n'avoir pas lu attentivement le decret, des détails m'ayant échappés.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

"Messire Kerveloi, je vais vous raffraichir la mémoire, le 12 juillet de cette année vous avez eu une amende par la procédure de conciliation de 6,75 écus, car vous aviez vendu 9 fruits à 10 écus.

Je vais donc demande une amende doubler, soit 14 écus.

*Fait à Bruges par Cesear d'Arnèke procureur des Flandres*"


Bien cordialement
Cesear d'Arnèke procureur des Flandres

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

ainsi soit_il

L'accusation a appelé Madpompon à la barre