Procès Magnar au Comté de Flandres - coupable

Magnar était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Messire Magnar, veuillez vous lever

Ayant présenté vos excuses, je vous condamne a 20 ecus d'amende

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 23 juillet 1456 à Bruges

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation

Citation :

Votre honneur,

Nous nous retrouvons suite au procès menez par messire Magnar, contre Sire Dragonfire seigneur de Melsen qui s’est terminé par un non lieu (http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=41516). Selon le Corpus législatif flamand, du livre I, Opus 6, et Article 1.4 sire Dragonfire a décidé d’engager cette procédure.

Je vais citer l’article en question :

« Le fait d'être roturier et d'avoir injustement accusé (relaxe) un noble est un acte passible d’un procès pour Trouble à l’Ordre Public, ceci afin de laver l'affront et l'honneur du à son rang. Le procureur est tenu d'informer le roturier des risques qu'il prend lorsqu'il porte plainte.
Sont seuls distraites de cet article les relaxes pour vice de procédure. »

Cette article est visible de tous en gargote flamande. http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643

*Cesear se tourne vers messire Magnar*

Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

J’appellerai Sire Dragonfire à la barre pour entendre sa version des faits.

*Fait à Bruges par Cesear d’Arnèke procureur des Flandres

*
Première plaidoirie de la défense

Citation :

votre honneur,
je ne peux rien dire pour ma défense étant entendu qu'il s'agit d'un retour de plainte automatique compte tenu du statut de Sieur Dragon. j'espère seulement que la sentence sera à la hauteur des dommages demandés à Sieur Dragon lors de mon accusation.
Réquisitoire de l'accusation

En effet messire Magnar, je vais donc demander 20 écus d'amende, ainsi que des excuses publiques pour Sire Dragonfire

.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Sieur Dragon,
je vous prie de bien vouloir accepter mes plus respectueuses excuses pour mon comportament vous ayant injustement mis en cause

L'accusation a appelé Drag0nF1re à la barre