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 Procès Sire_ares vs la municipalité de Antwerpen - coupable

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Lafred
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Nombre de messages : 1196
Date d'inscription : 25/04/2007

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MessageSujet: Procès Sire_ares vs la municipalité de Antwerpen - coupable   Procès  Sire_ares vs la municipalité de Antwerpen - coupable EmptyMer 23 Juil 2008 - 20:17

Sire_ares était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Sire_ares, veuillez vous lever

Vous reconnaissez votre erreur. Votre bonne foi semble sincere, je pense donc qu'on ne vous reverra pas dans ce tribunal.
je vous condamne à une amende de 8 ecus

Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 23 juillet 1456 à Bruges
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.


Acte d'accusation


Citation :
Votre honneur,

Nous voici réuni suite a un dépôt de plainte a l'encontre de messire Sire_ares.

*Cesear se tourne vers messire Sire_ares*

Messire vous ètes accusé de n'avoir pas respecter un décret municipal concernant l'embauche. En effet vous avez embauché un employer qualifier, pour 21 écus (19 point de caractéristique).

Voici le décret de la ville d'Antwerpen concernant les embauches :

"Pour le Maïs, Laine, Peau, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus"

Ce cas releve de la récidive.

Vous saurez donc accuser pour Trouble à l'Ordre public comme l'annonce le Corpus législatif flamand du Livre II, Chapitre II, Op. 3, Article 2 :

"Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&sid=ba8d96cd7efc271a28457722ff4054e6

Je présente comme preuve, le registre des embauches :
http://dragon-fire.chez-alice.fr/Sires_ares_Salaire_01A.jpg
http://dragon-fire.chez-alice.fr/Sires_ares_Salaire_01B.jpg


Messire Sire_ares, vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

J'appellerai à la barre Messire Dragonfire.

Messire Sire_ares, a vous la parole.

*Fait à Bruges par Cesear d'Arnèke Procureur des Flandres*
Première plaidoirie de la défense

Citation :
Monsieur le Procureur, je reconnais ici devant vous mon erreur, je ne l'ai point fait intentionnellement, mais je suis près a assumé ma faute. je vous demande donc une certaine indulgence, je me plierais bien évidement aux décisions de ce tribunal.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Apparement vous avez pris conscience de votre erreur c'est une bonne chose. Je demande donc une amende de 8 écus.

*Fait à Bruges par Cesear d'Arnèke procureur des Flandres*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Merci Monsieur le procureur, je vais payer l'amande au plus vite
L'accusation a appelé Lady08 à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
*Lady ecoute attentivement la plaidoirie de Sire-ares*

les aveux du sieur sont assez explicite, c'est vrai qu'une erreur peut etre commise et j'espere pour eviter de nous retrouver de nouveau devant ce tribunal qu'elle ne se reproduira pas...

Messire Ares a embauché un villageois de notre ville à u salaire illégal pour son champs de blé, étant déja fiché dans nos archives je me suis vu dans l'obligation de transmettre à cette cour cette affaire... Je laisse par conséquent la décision finale a note juge...
*Lady salua la cour et reprit sa place*
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Procès Sire_ares vs la municipalité de Antwerpen - coupable
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