Procès Nicjoachim vs Comté de Flandres - coupable

Nicjoachim était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Messire Nicjoachim, veuillez vous lever

Vous jouez sur les mots en disant ne pas avoir citer Dame isisz. Pourtant la phrase est claire "déficience de gestion municipale ". Hors à part dame Isisz qui a eu en main la gestion municipale avant vous ?
Dame isisz a montré ici sa façon de gerer.
Vous n'êtes pas d'accord avec l'action municipale précedente, on s'en doute sinon vous ne vous seriez pas presenté contre elle. Mais d'habitude ces reflexions ont plutot lieu lors de la campagne et non apres les elections.
De plus je ne pense pas que vous soyez avocat à l'ordre du dragon, seul habilité à travailler dans ce comté ou alors souffrireriez vous d'un dedoublement de personnalité ?
En tous cas il est formellement interdit de se faire passer pour un avocat (Cf article en fin de verdict). D'autant plus que vous sortez la carte avocat lorsqu'il s'agit de douter de l'impartialité de notre procureur. C'est du joli !
Enfin vous dites n'avoir voulu blesser personne et avoir fait des excuses à dame isisz. Pourquoi s'excuser si vous vous pensez si innocent et dans ce cas pourquoi ne pas avoir retirer la phrase jugée blessante par cette derniere.
Vos dires et vos faits sont en contradiction.

Je vous condamne donc à retirer cette phrase de l'affichage, à rediger un message d'excuse visible en mairie pendant une semaine, 50 ecus d'amende pour la diffamation et je double pour vous êtes faits passer pour un avocat
Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 21 juillet 1456 à Bruges

livre 2, chap.2, Op 1
Article 10.
Nul individu ne peut s’autoproclamer avocat dans le but de pratiquer le droit sur le territoire flamand.
Un avocat doit être membre d’un ordre reconnu par le Comté, a fortiori, d’un ordre reconnu de l’autorité royale.
Tout citoyen conserve le droit de se défendre lui-même.

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.


Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous somme ici car j’ai reçu une plainte pour diffamation contre messire Nicjoachim actuel maire de Dunkerque. Cette plainte a été effectuer par Dame Isisz ancienne maire de cette même ville.

Cette plainte a pour objet une partie du message qui a été placé à la mairie au matin du 18 juillet 1456, que je vais vous citer :

« […] 1ère résolution annoncée: le prix d'achat du poisson remonte à 19.50 écus...il me faut un maximum de poisson qui sert de monnaie d'échange avec le bois fourni par le Comté de Flandres...Malheureusement il n'y a plus aucun poisson en stock à la mairie et
il ne reste que 50 stères de bois dans le stock de la Ville!!! C'est très peu....je vais donc m'atteler à réparer cette déficience de gestion municipale au plus vite... »
https://2img.net/r/ihimizer/img389/781/messnicmu6.png

*Cesear se tourne vers l’accusé*

Messire Nicjoachim, vous êtes accusé d’avoir enfreint le Corpus Législatif flamand du Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2 :
« Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public »

Durant ce procès, vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office. Vous resterez également libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

J’appellerai à la barre la victime dame Isisz, ainsi qu’également messire Doudou Commissaire au commerce des Flandres.

Accusé a vous la parole.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Messieurs et dames d ela cour,

Honorable juge et messire procureur!

Je suis très surpris d'avoir reçu convocation pour diffamation suite à la plainte de Dame Isisz...
J'en prends cependant bonne note...
J'aimerais insister que loin de l'idée de "diffamer" dame Isisz pour qui j'ai une réelle sympathie. D'ailleurs, je ne la nomme pas ds ce message
Mon but dans ce message était d'informer la population d'un état de fait, en clair l'état du stock de la maire lors de ma prise de mandat de maire, et NON DE NUIRE!
Et quand je parle de DEFICIENCE, je ne parle pas de Dame Isisz, heureusement pour elle, mais bien du fait, que les tendance économique actuelle est difficile et que suite à la révolte et à la pénurie de bois, on ne peut pas parler d'efficience...
Si mon message a été mal compris par dame isisz et qu'elle s'est sentie offusquée...Qu'elle sache que je m'en excuse...mais que cela ne s'adressait pas à elle ni à personne en particulier...J'expose juste des faits sur un état actuel des stock de notre ville...

Merci de m'avoir écouté!

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Messire Nicjoachim, vous accusé un procureur d’être partiale ? Laissez moi rire !!!

Bon restons sérieux un instant. Je ne fais que mon travail, j’ai reçu une plainte je l’ai étudié et j’ai conclue qu’il y avait matière à aller voir la justice flamande pour vous accusé de diffamation, après ce n’est pas à moi de juger mais au juge.

Cet acte est impardonnable, diffamé sur l’action de la maire précédente. Pour moi ces mots : « déficience de gestion municipale », disent vraiment ce que l’on comprend, messire Nicjaochim avouez le, vous ne parliez pas des « tendances économiques actuelles », mais bien de la maire.

Dame Isisz l’a bien montré dans son témoignage, les actions effectuer avant la fin des élections expliquant l’état du stock que vous dénoncé dans ce message. Messire Doudou a confirmé les dires d’Isisz, et nous dit en plus que vous vous étiez renseigné avant votre élection. J’en conclue que ces paroles été vraiment pour but de dénigrer la maire précédente.

Pour tout ceci je demande une amende de 500 écus et avec ceci des excuses publiques dans l’annonce qui se situe à la maire.

*Fait à Bruges par Cesear d’Arnèke Procureur des Flandres*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Messire Procureur,

C'est mon avocat qui a parlé d'impartialité à mon égard pas moi....Mais quand j'entends 500 écus d'amende, je ne sais pas si vous vous voulez rire mais cela est complètement exagérer!
Tout d'abord, je me suis expliqué sur le fait que je ne cite par la maire sortante, j'apporte à mon sens une information...ET
secondement, je me suis excuser auprès de dame Isisz icilieu sur le fait que ce n'était pas mon intention..Pour rappel j'ai dit d'emblée ceci
"Si mon message a été mal compris par dame isisz et qu'elle s'est sentie offusquée...Qu'elle sache que je m'en excuse...mais que cela ne s'adressait pas à elle ni à personne en particulier...J'expose juste des faits sur un état actuel des stock de notre ville...
"
En outre, je me suis encore excuser auprès d'elle en taverne le 20 juillet...

Je ne sais que dire de plus, il y a eu explication de ma part ainsi qu'actes délibéré d'excuses envers dame Isisz...je m'en remets donc à la sagesse de madame la juge...

La défense a appelé Nicjoachim à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour,

En tant qu'avocat, je me permets de dire deux choses..

Tout d'abord messire procureur , malgré tout le respect que je vous dois, je constate que vous êtes liés maritalement avec dame Isisz...et je vous en félicite! MAIS N'y a t il pas vice de procédure puisque que etes à la fois accusateur et partie contre mon client...

mon client ne voulait pas nuire mais informer un état de fait qu'il sera difficiel à mon sens de contre dire.....

je demande une relaxe pure et simple

L'accusation a appelé Isisz à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Votre honneur,
Quelle surprise de voir affiché en mairie un message m'accusant de ne pas avoir été à la hauteur de mon mandat à la mairie, en traitant ma gestion de "déficiente". D'une, il restait 50 steres en stock la veille au soir et de deux, les poissons etaient peu nombreux puisque j'avais fait des echanges la veille aussi avec deux villes: l'un pour obtenir du bois et l'autre des fruits.
Est-ce une faute de faire des echanges avec les autres villes des Flandres?

Comment peut-il s'attaquer à ma gestion alors que j'ai réussi à amener une economie saine pour la ville. Le marché est doté de toutes les marchandises. Le CAC messire Doudou peut fournir du bois regulierement. Quelle est ma faute si ce maire n'est pas capable de voir avec lui pour en obtenir.
Tiens au fait, j'ai une question pour lui: Pourquoi Nicjoachim ici présent a acheté 6 stères de bois alors qu'il n'est que boucher???? Pourtant il savait que le comté en manquait...
Votre honneur, je m'en remets à vous pour juger ce fait grave, insulter la mairesse sortante en la traitant de "deficiante".
Merci de m'avoir écouté.

L'accusation a appelé Doudou à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Votre honneur,

Je peux témoigner qu'Isisz a fait le nécessaire pour avoir le maximum de bois possible vis à vis du comté. Dans un climat de pénurie, Isisz m'a quasi harcelé pour en avoir *regardant Nicjoachim* mais dans la limite du raisonnable.

Avant son élection, j'avais déjà prévenu l'accusé qu'il y avait rationnement. Il était donc au courant qu'avoir 50 stères, c'était déjà bien.
il savait de même que le comté reprenais un maximum de poissons.

je remercie la cours pour son attention.