Procès Barms vs Comté de Flandres - coupable

Barms était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Barms, veuillez vous lever
Beaucoup trop de proces en meme temps pour des faits similaire, en plus vous ne daignez pas vous déplacer dans ce tribunal pour vous defendre.
Serais ce deja un aveux de culpabilité ?
Je vous condamne à 1 journee de prison pour vous faire reflechir.
Que je n'entende pas d'autres recidives.
Rendue par Lafred, juge de flandres, en ce 21 juillet 1456 à Bruges

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Barms en date du 06 juillet 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Embauché sous le salaire minimum [12 écus!]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

[/url][url=https://2img.net/r/ihimizer/img261/3857/amendebs5.png]https://2img.net/r/ihimizer/img356/3732/barmscx4.png

Ces faits sont qualifiés d’esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

OP 2 Article 2.
De l’Esclavagisme :
|Toute
personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera
considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice
du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement
de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et
d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive,
l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de
récidives
>>>



*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Lady08 sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti la première fois.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 12 juillet 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Messire Brams se moque de la justice apparemment, il est ici pour récidive et ne vient même pas à son procès. Je demande 15 écus d’amende.

*Fait a Bruges par Cesear d'Arnèke procureur des Flandres*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Lady08 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Messire Barms a été surpris embauchant à moins de 12 écus un villageois de notre bonne ville. Malgré un courrier préventif notre solicitation est restée sans réponse, bien que le délai de son amende ait été prolongé ce dernier n'y a pas répondu je penses qu'il doit être puni sévèrement afin qu'il comprenne nos lois